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" Gilles Hocquart, chevalier, conseiller du roi en ses conseils, intendant de justice, police et finances en la... "
Arrèts et réglements du Conseil supérieur de Québec, et ordonnances et ... - Page 555
by New France. Conseil supérieur de Québec - 1855
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Loix et constitutions des colonies franc̜oises de l'Amérique sous le vent ...

Médéric Louis Elie Moreau de Saint-Méry - 1784
...et Lieutenant-Général pour Sa Majesté des Isles de l'Amérique sous lèvent , et de Montholon , Chevalier , Conseiller du Roi en ses Conseils , Intendant de Justice , Police et Finances et de la Marine audit Pays : Avons par ces présentes , sous le bon plaisir de Sa Majesté , établi...
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Loix et constitutions des colonies franc̜oises de l'Amérique sous le vent ...

Médéric Louis Elie Moreau de Saint-Méry - 1784 - 880 pages
...Chef-* lieu du Gouvernement général desdites Isles sous le Vent. $ Août 1718. M. Jean-Jacques Mithon, Conseiller du Roi en ses Conseils, Intendant de Justice , Police et Finances des Isles sous le Vent de r Amérique, a été le premier Intendant ; il étoit Commissaire-Général...
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Revue de l'Anjou

1854
...CLUZEL, chevalier, marquis de Montpipeau, baron du Cheray , seigneur de Blanville et autres lieux, conseiller du roi en ses conseils, intendant de justice, police et finances en la généralité de Tours , Vu l'ordonnance du roi ci-dessus : Nous ordonnons qu'elle sera exécutée...
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Édits, ordonnances royaux, déclarations et arrêts du Conseil d ..., Volume 1

New France, France. Conseil d'État, New France. Conseil supérieur de Québec - 1854 - 658 pages
...intendant, pour l' énrégistrement et publicité de l'Edit du. Roi contre les Blaspbémateurs. Jean Talon, conseiller du roi en ses conseils, intendant de justice, police et finances dé la Nouvelle-France, Isle de Terreneuve et Acadie : çaïse de ce pays, et icelle régistrée és...
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Édits, ordonnances royaux, déclarations et arrêts du Conseil d ..., Volume 2

New France - 1855
...F, , i, , . * , *T Palais. •£*• cipaux negocians de cette ville assembles au Palais, ou etoient présence de nous Gilles Hocquart, chevalier, conseiller...vingt-deux novembre suivant, .ont nommé et choisi, par voie de scrutin, le sieur Desauniers, l'un d'eux, pour leur syndic, pour en cette qualité faire, au...
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Édits, ordonnances royaux, déclarations et arrêts du Conseil d ..., Volume 2

New France - 1855
...Palais. •*•*• clPaux negocians de cette ville assembles au Palais, ou etoient présence île nous Gilles Hocquart, chevalier, conseiller du roi...vingt-deux novembre suivant, ont nommé et choisi, par voie de scrutin, le sieur Desauniers, l'un d'eux, pour leur syndic, pour en cette qualité faire, au...
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Édits, ordonnances royaux, déclarations et arrêts du Conseil d ..., Volume 2

New France - 1855
...Palais, où étoient 6(>. oct. 1740. les sieurs Pétrimoulx, Gourdeaux, Fornel, Arguin, Louis Parent, présence de nous Gilles Hocquart, chevalier, conseiller...roi en ses conseils, intendant de justice, police et finance* en la Nouvelle-France, et en vtíitu de l'arrêt du coiucil d'état du roi, du onzième mai...
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Édits, ordonnances royaux, déclarations et arrêts du Conseil d ..., Volume 2

New France - 1855 - 662 pages
...pour le roi eu toute la Nouvelle-France, terres et province de la Louisiane. GILLES Иосаилпт, chevalier, conseiller du roi en ses conseils, intendant de justice, police et finauces en la Nouvelle-France, terres et province de la Louisiane. fommifsicm О Л Majesté nous...
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Édits, ordonnances royaux, déclarations et arrêts du Conseil d'État du roi ...

New France - 1856
...lenrs Déclarations pour les Bien» em roture ; du vin/it-dtuxiènm novembre, mil sept cent vingt-neuf. GILLES HOCQUART, Chevalier, Conseiller du Roi en ses...conseils, Intendant de justice, police et finances en la Nouvelle France. SUR ce qui nous a été représenté par le sieur Cugnet, directeur, Onlounanw« receveur...
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Complément des ordonnances et jugements des gouverneurs et intendants du ...

Québec (Province) - 1856 - 776 pages
...quatorze sols par arpent de tirre de front ; du dit-huitième janvier, mil sept cent quarante-deux. GILLES HOCQUART, Chevalier, Conseiller du Roi en ses...conseils, Intendant de justice, police et finances en la Nouvelle France. SUR ce qui nous a été representé par Germain Tanon, habitant de Ordonnancée St.-Tliomus,...
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