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" Gilles Hocquart, chevalier, conseiller du roi en ses conseils, intendant de justice, police et finances en la... "
Arrèts et réglements du Conseil supérieur de Québec, et ordonnances et ... - Page 555
by New France. Conseil supérieur de Québec - 1855
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Édits, ordonnances royaux, déclarations et arrêts du Conseil d ..., Volume 3

New France - 1856 - 784 pages
...arptnt de terre de front ; du dix-huitième janvier, mil sept cent quarante-deux. GILLES HOCQITAUT, Chevalier, Conseiller du Roi en ses conseils, Intendant de justice, police et finances en la Nouvelle France. SUR ce qui nous a été représenté par Germain Tanon, habitant de Ordonnance» St.-Tholuas,...
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Inventaire-sommaire des archives départementales. Seine-et-Marne, par m ...

Seine-et-Marne - 1863 - 530 pages
...après le décès de la dame d'Argouges : ladite vente faite à la requête de messire Jean Phelippeaux, chevalier, conseiller du Roi en ses Conseils, intendant de justice, police et finances de la Généralité de Paris, exécuteur du testament et ordonnance de dernière volonté de la dame...
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Bulletin de la Société belfortaine d'émulation, Issues 17-18

Société belfortaine d'émulation - 1898 - 746 pages
...droit de Saulnerie (Vente du sel) (Aux archives de Florimont) Requête à Monseigneur ds la Grange, Conseiller du Roi en ses Conseils, Intendant de justice, police et finances, en Alsace et Brisgau. Avoir eu de tout temps le droit et le privilège d'établir, en la dite ville, un...
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Inventaire-sommaire des archives départementales. Seine-et-Marne, par m ...

Seine-et-Marne - 1875 - 524 pages
...Crépy en Valois, et rendus exécutoires par M. Charles-Esprit-Marie de La Bourdonnaye de Blassac, chevalier, conseiller du Roi en ses Conseils, intendant de justice, police et finances en la Généralité de Soissons. — Impositions par communauté : Coulombs, 1663 livres il sous 6 deniers;...
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Inventaire-sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Seine ...

Seine-et-Marne (France). Archives - 1875 - 520 pages
...Crépy en Valois, et rendus exécutoires par M. Charles-Esprit-Marie de La Bourdonnaye de Blassac, chevalier, conseiller du Roi en ses Conseils, intendant de justice, police et finances en la Généralité de Soissons. — Impositions par communauté : Coulombs, I6u3 livres 11 sous 6 deniers;...
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Inventaire analytique et chronologique des chartes et documents appartenant ...

Isidore Lucien Antoine Diegerick - 1876 - 694 pages
...du cachet du Baron DE WANGHE. TV» 4OT. 1669. A Dunkerque le 24 août 1669. Ordre de Louis Robert, chevalier, conseiller du roi en ses conseils, intendant de justice, police et finances en Flandre, prescrivant que, en conséquence des ordres du roi, portant confiscation de tous les biens...
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Inventaire-sommaire des archives départementales. Charente-Inférieure, par m ...

Charente maritime - 1877 - 334 pages
...FRANÇOIS DE BEAUIIARNAIS, cheviller, baron de Beauville, seigneur de la Chausserie et de Beaumont, conseiller du Roi en ses conseils, intendant de justice, police et finances en la Généralité de La Rochelle et de la marinea Rochefort. JEAN-FRANÇOIS DE CREIL, chevalier, marquis...
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Inventaire-sommaire des Archives départementales antérieures à 1790 ...

Archives départementales de la Charente-Maritime - 1877 - 502 pages
...FRANÇOIS DE BEAUHARNAIS, chevalier, baron de Beauville, seigneur delà Chausserie et de Beaumont, conseiller du Roi en ses conseils, intendant de justice, police et finances en la Généralité de La Rochelle et de la marine à Rochefort. JEAN-FRANÇOIS DE CREIL, chevalier, marquis...
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Histoire de l'Ile-aux-Courdres, depuis son établissement jusqu'à nos jours ...

Alexis Mailloux - 1879 - 104 pages
...autres pays en Canada, et monsieur Jean Bochard, chevalier, seigneur de Champigny, Noraye et Vaneuil, conseiller du Roi en ses conseils, intendant de justice, police et finances en Canuda et susdits pays. Ladite concession, à titre do fief, avec droit de chasse et de pêche, sur...
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Inventaire-sommaire des archives hospitalières antérieures à 1790

Archives départementales de la Charente-Maritime - 1877 - 334 pages
...FRANÇOIS DE BEAUHARNAIS, chevalier, baron de Beauville, seigneur de la Chausserie. et de Beaumont, conseiller du Roi en ses conseils, intendant de justice, police et finances en la Généralité de La Rochelle et de la marine à Rochefort. JEAN-FRANÇOIS DE CREIL, chevalier, marquis...
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