| Balthazard-Marie Emerigon - 1827 - 690 pages
...nos âmes et féaux conseillers et secrétaires , foi soit ajoutée comme » au présent original : car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous...» fait mettre notre scel à cesdites présentes, données à Chantilli, le 22". jour » de septembre, l'an de grâce i638, et de notre règne le 29°.... | |
| Jean Baptiste Bailac - 1827 - 556 pages
...publier et registrer, et le contenu en icelles garder, observer et exécuter, selon leur forme et teneur. Car tel est notre plaisir ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à ces présentes. Donné à Versailles le quatrième jour de juillet , l'an de grâce mil sept cent quatre... | |
| France - 1828 - 652 pages
...par l'un de nos âmes et féaux conseillers-secre'taires, foi .soit ajoutée comme à l'original : car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdiles .présentes. Donné à Versailles , le 26* jour de novembre , l'an de grâce 1-729 , et de... | |
| 1864 - 1040 pages
...et de lui obéir et entendre en toutes les choses concernant le pouvoir porté par les présentes, car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre scel à cesdites présentes. « Donné à Versailles, le 13e jour du mois de janvier, l'an de... | |
| Karl von Martens - 1832 - 1234 pages
...en bonne forme, et de les faire délivrer pour être échangées dans le temps dont il sera convenu. Car tel est notre plaisir, en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à ces présentes. Donné à Versailles , le septième jour du mois de février, l'an de grâce, mil sept... | |
| Comte Guillaume de Garden - 1833 - 440 pages
...bonne forme , et de les faire délivrer pour être échangées dans le temps dont il sera convenu : car tel est notre plaisir ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre sceau à ces présentes. LOUIS. Et plus bas : Par le Roi , Le baron DE BRETEUII. (Et scellé du sceau... | |
| Jean Grenier - 1833 - 394 pages
...de nos amés et féaux conseillers secrétaires, voulons que foi soit ajoutée comme à l'original, CAR tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scet à cesdites présentes. Donné a Versailles , le neuvieme jour de février, l'an de grâce mil... | |
| Guillaume comte de Garden - 1833 - 438 pages
...bonne forme , et de les faire délivrer pour être échangées dans le temps dont il sera convenu : car tel est notre plaisir ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre sceau à ces présentes. LOUIS. Et plus bas : Par le Roi , Le baron DE BRETEUIL. (Et scellé du sceau... | |
| Jules-Antoine Taschereau - 1833 - 958 pages
...ordonnances, arrêts, règlemen's et choses à ce contraires, auxquels nous avons. dérogé et dérogeons. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Signé : Louis; et sur le repli : Par le roi, la Reine régente, sa mère présente, DE LQMÉNIE, etc.... | |
| M. de Saint-Allais (Nicolas Viton) - 1834 - 576 pages
...féaux les gens tenant notre Chambre des Comptes, auxquels mandons ainsi le faire sans difficulté, car tel est notre plaisir; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre seel à cesdites présentes, données à Versailles le 14 juin de l'an de grace 1783, et de notre règne... | |
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