 | Karl von Martens - 1822 - 632 pages
...en bonne forme, et de les faire délivrer pour être échangées dans le teins dont il sera convenu. Car tel est notre plaisir, en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à ces pré' sentes. Donné à Versailles, le septième jour du mois de février, l'an de grâce, mil... | |
 | 1824 - 476 pages
...y soit contrevenu en aucune sorte et manière que ce soit ; car tel est notre plaisir , etc. « En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Paris , le dernier jour de juillet l'an de grâce 1648, de notre règne le sixième. Louis; etplus... | |
 | Placide Justin - 1826 - 664 pages
...officiers dudit conseil souverain de faire de même , ensemble les officiers desdits siéges royaux. Car tel est notre plaisir ; en témoin de quoi , nous...mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Versailles, au mois i4o HISTOIRE D'HAYTL — 1789. d'août , l'an de grâce mil six cent quatre - vingtcinq... | |
 | Pierre-Joseph-Spiridion Dufey - 1826 - 472 pages
...toutes les poursuites, réquisitions et diligences nécessaires, et de nous en certifier dans huitaine : car tel est notre plaisir. En témoin, de quoi nous...mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Versailles, le onzième jour de mai, l'an degrâce mil sept cent cinquante-trois , et de notre règne... | |
 | Placide Justin - 1826 - 586 pages
...officiers dudit conseil souverain de faire de même , ensemble les officiers desdits sièges royaux. Car tel est notre plaisir; en témoin de quoi , nous avons fait mettre notre scel à ccsdi tes présentes. Donné à Versailles, au mois i4o HISTOIRE D'HAYTI. — 1789. d'août , l'an... | |
 | France - 1826 - 584 pages
...à enregistrer, et le contenu en icelles garder et exécuter nonobstant toutes choses 'contraires , car tel est notre plaisir : en témoin de quoi nous avons fait mettre notre seel à ces dites présentes. N" 8. — ABBÊT du conseil du roi (i) qui fixe les droits de, mare d'or... | |
 | August Heinrich Meisel - 1826 - 506 pages
...bonne forme , et de les faire délivrer pour être échangées dans le temps dont il sera convenu : car tel est notre plaisir; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre sceau à ces présentes. Donné à Fontainebleau, le 22* jour du mois d'octobre, l'an de grace i785... | |
 | August Heinrich Meisel - 1826 - 500 pages
...bonne forme , et de les faire délivrer pour être échangées dans le temps dont il sera convenu : car tel est notre plaisir; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre sceau à ces présentes. Donné à Fontainebleau , le 22e jour du mois d'octobre, l'an de grâce 1786... | |
 | L. Gagneraux - 1827 - 416 pages
...lire , publier et registrer, et le contenu en icelles garder et exécuter selon sa forme et teneur : car tel est notre plaisir. En témoin de quoi , nous...avons fait mettre notre scel à cesdites présentes , etc. § 2. DES PERMIS DE PORT D'ARMES DE CHASSE. EXTRAIT DE L'INSTRUCTIOJT du Ministre de la police... | |
 | Bertrand François Mahé de la Bourdonnais - 1827 - 398 pages
...sans y contrevenir en quelque sorte et manière que ce soit, à peine de désobéissance ; car telle est notre plaisir: en témoin de quoi nous avons fait...mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Fontainebleau, le dixième jour de novembre, l'an de grace 1734, et de notre règne le vingtième,... | |
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CAR tel est notre plaisir. En témoin de quoi Nous avons fait mettre notre scel à cesdites Présentes. DONNÉ à Versailles le neuvième jour du mois d'Août, l'an de grâce mil sept cent soixante dix sept, et de notre Règne le quatrième, Signé :... 
