| Charles Philippe d'Albert Luynes (due de) - 1861 - 562 pages
...et teneur, nonobstant toutes lois, ordonnances, édits, lettres, règlements, déclarations, arrêts et autres choses à ce contraires, auxquels nous avons dérogé et dérogeons pour l'effet des présentes et aux dérogatoires des dérogatoires, car tel est notre plaisir ; et... | |
| Charles-Philippe d'Albert duc de Luynes - 1861 - 572 pages
...et teneur, nonobstant toutes lois, ordonnances, édits, lettres, règlements, déclarations, arrêts et autres choses à ce contraires, auxquels nous avons dérogé et dérogeons pour l'effet des présentes et aux dérogatoires des dérogatoires , car tel est notre plaisir ; et... | |
| S. E. Hyenne - 1862 - 590 pages
...et exécuter selon la forme et teneur, nonobstant tous édits, déclarations, arrêts, règlements et autres choses à ce contraires , auxquels nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes, car tel est notre plaisir ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à... | |
| Célestin Hippeau - 1865 - 526 pages
...registrer, et le contenu en icelui, garder, observer et exécuter selon sa forme et teneur; car tel est notre plaisir; et afin que ce soit chose ferme et...toujours, Nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Versailles au mois de septembre, l'an de grâce 1771, et de notre règne le 57e. Signé: LOUIS. ÉDIT... | |
| Jean Baptiste Rosario Gonzalve de baron Nervo - 1867 - 470 pages
...notoires à tous nos sujets, ils les fassent publier et enregistrer partout où besoin sera : car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et...nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Paris, en notre château des Tuileries, le 1" jour du mois de mai de l'an de grâce 1825, et de notre règne... | |
| Jean Baptiste Rosario Gonzalve de baron Nervo - 1868 - 552 pages
...qu'elle soit gardée et observée dans tout notre royaume, terres et pays de notre obéissance. tel est notre plaisir : et afin que ce soit chose ferme et...toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné en noire château de Saint-CIoud, le 19e jour du mois de juin de l'an de grâce 1828, et de notre règne... | |
| Pierre Narbonne - 1866 - 684 pages
...choses à ce cnntruhvs. auxquels nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes : car tel est notre plaisir; et, afin que ce soit chose ferme et...toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Versailles, le 14 juin, l'an de grâce i735, le vingtième de notre règne. « Signé Loi;is, et, plus... | |
| France - 1866 - 522 pages
...contenu en icclles garder el exécuter selon sa forme et teneur, nonobstant tous édits, déclarations et autres choses à ce contraires ; auxquels nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes : car tel est noslre plaisir ; en lémoin de que-y nous avons fuit mette nostre scel... | |
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