 | New France - 1854 - 642 pages
...observer selon leur forme et teneur, nonobstant tous edits, lettres patentes, déclarations, arrêts et autres choses à ce contraires, auxquels nous avons dérogé et dérogeons ; car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours nous avons fait... | |
 | New France, France - 1854 - 698 pages
...exécuter selon leur forme et teneur, nonobstant tous édits, déclarations, réglemens, arrêta ou autres choses à ce contraires, auxquels nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes, aux copies desquelles, collationnées par l'un de nos âmes et féaux conseillers secrétaiies,... | |
 | Michel Cohendy - 1856 - 368 pages
...conseillers et secrétaires , » voulons que foi soit ajoûtée comme à l'original : car tel » est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et...nous y avons fait mettre notre scel. » Donné à Versailles au mois de décembre l'an de grace » mil sept cens un, et de notre regne le cinquante-neu»... | |
 | Variétés - 1856 - 358 pages
...cesser tous troubles et empêchements , et nonobstant toutes choses à ce contraires : car tel est notre plaisir. Et, afin que ce soit chose ferme et...toujours , nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Versailles au mois de mai , l'an de grace mil sept cent quatre-vingt-six, et de notre regne le treizième.... | |
 | Édouard Fournier - 1856 - 358 pages
...cesser tous troubles et empêchements , et nonobstant toutes choses à ce contraires : car tel est notre plaisir. Et, afin que ce soit chose ferme et...toujours , nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Versailles au mois deniai, l'an de grace mil sept cent quatre-vingt-six, et de notre regne le treizième.... | |
 | Henri Bruno vicomte de Bastard d'Estang - 1857 - 782 pages
...et registrer, et !•• contenu en icelui garder et observer selon la forme et teneur : car tel est notre plaisir, et, afin que ce soit chose fermr et...nous y avons fait mettre notre scel. • Donné à Versailles, au mois de décembre, l'an de grâce mil sept cent soixante-dix, et de notre règne le... | |
 | Alphonse Karr - 1860 - 332 pages
...dans tout notre royaume, terres et pays de notre obéissance. partout où besoin sera ; car tel est notre plaisir, et, afin que ce soit chose ferme et...toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné en notre château des Tuileries, le quinzième jour du mois d'avril de l'an de grâce 1829, et de notre... | |
 | Réunion - 1861 - 668 pages
...notoires à tous nos sujets, il les fassent publier et enregistrer partout ou besoin sera : car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et...à toujours, nous y avons fait mettre notre scel. в. Ordonnance du Roi portant application aux colonies de la loi du H juillet 1819. Du 2l novembre... | |
 | Charles-Philippe d'Albert duc de Luynes - 1861 - 544 pages
...et teneur, nonobstant toutes lois, ordonnances, édits, lettres, règlements, déclarations, arrêts et autres choses à ce contraires, auxquels nous avons dérogé et dérogeons pour l'effet des présentes et aux dérogatoires des dérogatoires , car tel est notre plaisir ; et... | |
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... car tel est notre plaisir; et, afin que ce soit chose * ferme et stable à toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à... 
