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" ... car tel est notre plaisir ; en témoin de quoi Nous avons fait mettre notre Scel à ces dites Présentes. "
Édits, ordonnances royaux, déclarations et arrêts du Conseil d'État du roi ... - Page 530
by New France, France, France. Conseil d'État, New France. Conseil supérieur de Québec - 1854 - 648 pages
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Histoire de la marine française, Volume 3

Eugène Sue - 1845 - 562 pages
...et féaux , les gens de nos comptes , auxquels mandons ainsi le faire sans difficulté, car tel est notre plaisir; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à ces présentes. 'ltt. 32 » Donné à Saint-Germain en Laye , le vingt-quatrième jour de mars 1681, et...
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Histoire de la marine française, Volume 2

Eugène Sue - 1845 - 570 pages
...difliculté, à peine de désobéissance, le tout pendant ledit temps de trois années, car tel est notre plaisir : en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. » Donné à Saint-Germain-en-Layc , le premier jour de l'an de grâce 1675, et...
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Esquisse de la vie et des travaux apostoliques de sa grandeur mgr. Fr ...

Louis-Edouard Bois, Joseph de La Colombière - 1845 - 172 pages
...empêchement au contraire. Car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à ces dites présentes. Donné à Sint Germain-en-Layc, au mois d'Avril l'an de grâce mil six cent soixante et seize et de notre règne...
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Bulletin, Volumes 27-28

Société archéologique et historique du Limousin - 1879 - 716 pages
...empêchements contraires. Car tel est notre plaisir. Et, afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à ces dites présentes. Donné à Versailles, au mois de novembre l'an de grâce mil six cents quatre vingt seize et de notre règne le cinquante-quatrième....
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Histoire générale des Antilles ...

Adrien Dessalles - 1847 - 500 pages
...arrêts, et autres choses à ce contraires, auxquels nous avons dérogé et dérogeons. Car tel est notre plaisir, en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à ces-dites présentes. Donné à Saint-Germain-enLaye, le 1er avril l'an de grâce 1679, el de notre...
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Archives de la ville de Reims: collection de pièces ..., Page 2, Volume 2

1847 - 1216 pages
...ayent à faire registre!-, et le contenu en icelles exécuter selon sa forme et teneur; car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Versailles le quatrième jour du mois de septembre , l'an de grâce...
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Manuel du droit public ecclésiastique français

André-Marie-Jean-Jacques Dupin - 1847 - 608 pages
...' /",.) t;. la loi élu 18 germinal an X, .ni- 24. que ce soit chose ferme et stable à toujours , nous avons fait mettre notre scel à ces dites présentes. Donné à Saint-Germain-en-Laye, au mois do mars, l'an de grâce 1682, et do notre règne le trente-neuvième....
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Bulletin, Volume 4

Commission départementale des monuments historiques du Pas-de-Calais - 1875 - 484 pages
...ausquels mandons ainsy le faire sans difficulté : car tel est nostre plaisir. En tesmoing de quoy nous avons fait mettre notre scel à ces dites présentes. Donné à Paris le troisième jour d'aoust, l'an de grace XVI c quatre\ingt-quinze, et de nostre régne le cinquante...
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Mémoires, Volume 1

Société des arts et des sciences de Carcassonne - 1849 - 312 pages
...empêchemens contraires. Car tel est notre plaisir , et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours , nous avons fait mettre notre scel à ces dites présentes. Donné à Versailles au mois de mars l'an de grâce mil sept cent soixante-dix-neuf et de notre règne le cinquième. Signé...
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The Conquest of Canada, Volume 2

George Warburton - 1849 - 528 pages
...qualité de ceux qui auront été baillé et délivrés : Car tel est notre plaisir. En témoin de ce, nous avons fait mettre notre scel à ces dites présentes. Donné à Saint Pris le dix septième jour d' Octobre, l'an de grâce, mil cinq cent quarante, et de notre règne...
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