 | Philippe de Chennevières - 1860 - 556 pages
...icclle interdisons à tous autres cours et juges. Si donnons en mandement au prévôt de Paris, etc., car tel est notre plaisir, en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites [lettres] patentes, données à Paris, le vingt-un avril, l'an de grâce mil six cent soixante-quatre,... | |
 | Georges Louis Leclerc comte de Buffon - 1860 - 556 pages
...ils aient à faire registrer et le contenu en icelles garder et observer selon leur forme et teneur. Car tel est notre plaisir, en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Versailles, le onze décembre, l'an de grâce mil sept cent soixante-onze,... | |
 | Jules Édouard Bouteiller - 1860 - 548 pages
...selon leur forme et teneur, nonobstant clameur de haro, chartes normandes et lettres à ce contraires, car tel est notre plaisir. En témoin de quoi, nous avons fait mettre notre scel à ces dites présentes. Donné à Versailles, le vingtième jour d'août, l'an de grâce mil sept... | |
 | M. LE COMTE D'HAUSSONVILLE - 1860 - 536 pages
...entretenir, garder et observer eu ce qui peut nous concerner et appartenir, sans acte, au contraire, car tel est notre plaisir; en témoin de quoi nous avons fait apposer à ces dites présentes le scel de notre secret. Donné à Fontainebleau, le 14 octobre, l'an... | |
 | Belgium - 1860 - 538 pages
...lire, publier ci regislrer, et le contenu eu icelles garder et exécuter selon sa forme el teneur : car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre noire sccl à cesdiies présentes, bonne a Versailles, le vingt-troisième jour de mars, l'an... | |
 | Prosper Vallerange - 1861 - 248 pages
...cependant, ne pas se rendre compte du terrain chements, et nonobstant toutes choses à ce contraires : car tel est notre plaisir; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Versailles, le dix-huitième jour du mois de juillet, l'an de grâce... | |
 | Charles Philippe d'Albert duc de Luynes - 1862 - 584 pages
...faire registrer, lire, publier et le contenu en icelles garder et observer selon sa forme et teneur. Car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Versailles, le 17e jour d'août, l'an de grâce 1750 et de notre... | |
 | S. E. Hyenne - 1862 - 590 pages
...et autres choses à ce contraires , auxquels nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes, car tel est notre plaisir ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. » Donné à Versailles le onzième jour du mois d'août, l'an de grâce mil... | |
 | Charles Jean Baptiste d'Agneaux Devienne - 1862 - 630 pages
...autres officiers et sujets d'obéir aux ordres qui leur seront » par lui donnés à cet effet ; cartel est notre plaisir; en témoin de quoi, » nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Com» piègne , le douzième jour de juillet , l'an de grâce 1 649... | |
 | Charles-Philippe d'Albert duc de Luynes - 1863 - 494 pages
...contrevenir, ni souffrir qu'il y soit contrevenu en quelque sorte et, manière que ce puisse être, car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à ces dites présentes. Donné à Versailles le deuxième jour de septembre l'an de grâce 1754, et... | |
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... car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Versailles, le vingt- troisième jour de mars, l'an de grâce mil sept cent vingt-huit , et de notre règne le treizième. 
