 | Médéric Louis Elie Moreau de Saint-Méry - 1784 - 882 pages
...les Ports où ils pourront relâcher. Mande Sa Majesté à M. le Comte de Toulouse Amiral de France , de tenir la main a l'exécution de la présente Ordonnance...lue , publiée et affichée par-tout où besoin sera , etc. LETTRE du Conseil de Marine à M. le Chevalier D'HÉRICOURT y Major au Cap , touchant l 'apposition... | |
 | Médéric Louis Elie Moreau de Saint-Méry - 1784 - 932 pages
...autres Officiers , tant des Troupes réglées que des Milices, de tenir la main, chacun en droit soi, à l'exécution de la présente Ordonnance, qui sera...lue, publiée et affichée par-tout où besoin sera. DONNÉ à Léogane. Signé DE CONFLANS. O R.DO N NÂ ff CE des Administrateurs, portant tarif des droits... | |
 | Médéric Louis Elie Moreau de Saint-Méry - 1784 - 1062 pages
...tous Gouverneurs , Lieutenans-dc-Roi f ou autres Commandans dans cette Colonie, de tenir exactement la main a l'exécution de la présente Ordonnance, qui sera lue, publiée et affichée. Ai» Petit-Goavc, le 18 Janvier 1733. Signé , LE MARQUIS DE FAYIÏ c> DUCLOS. ORDONNANCE des Admïmjlrateurs... | |
 | François de Salignac de La Mothe- Fénelon - 1827 - 558 pages
...gardes de notre châtellenie , et à tous autres nos officiers et gens de loi, de tenir la main à l'exécution de la présente ordonnance, qui sera lue, publiée et affichée partout où besoin sera dans l'étendue de notredite châtellenie , à ce que personne n'en ignore. Fait et ordonné en notre... | |
 | François de Salignac de La Mothe- Fénelon - 1827 - 568 pages
...et gardes de notre châtellenie, et à tous autres nos officiers et gens de loi, de tenir la main à l'exécution de la présente ordonnance, qui sera lue, publiée et affichée partout où besoin sera dans l'étendue de notredite châtellenie, à ce que personne n'en ignore. Fait et ordonné en notre... | |
 | New France - 1854 - 642 pages
...mui, mil sept cent vingts«), exécutés selon leur forme et teneur. •chacun en droit soi la main à l'exécution de la présente ordonnance qui sera lue, publiée et affichée partout où besoin sera à ce <jue util n'en ignore. Fait à Versailles, le quinze février, mil sept cent vingt-quatre. Signé... | |
 | New France. Conseil supérieur de Québec - 1855 - 658 pages
...s'ils étoient leurs propres enfans. Mandons aux officiers de police de tenir exactement la main à l'exécution de la présente ordonnance, qui sera...lue, publiée et affichée partout où besoin sera, à ce que personne n'en puisse prétendre cause d'ignorance. Fait à Québec, le vingt-quatre décembre,... | |
 | New France - 1855 - 670 pages
...applicable comme dessus. Mandons aux officiers de police de tenir exactement la main à l'éxecution de la présente ordonnance qui sera lue, publiée et affichée partout où besoin sera, à ce que personne n'en puisse prétendre causo d ignorance. Fait a. Québec, le vingt avril, mil sept... | |
 | New France - 1855 - 568 pages
...justice et de police, à nos subdelegué« étalons qu'il oppai tiendra, détenir exactement la main à l'exécution de la présente ordonnance, qui sera lue, publiée et affichée partout où be>oin sera, et copies d'icelle envoyées dans tous les postes des pays d'en haut. Fait et donné à... | |
 | New France - 1855 - 722 pages
...à DOS subdéléguéi étalons qu'il appui tiendra, détenir exactement lu main à l'exécution do la présente ordonnance, qui sera lue, publiée et affichée partout où besoin sera, tt copies; d'icelle envoyées dans tous les portes des pays J'en haut. Fait et donné-à Québec, en... | |
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... de tenir la main à l'exécution de la présente ordonnance, qui sera lue, publiée et affichée partout où besoin sera dans l'étendue de notredite châtellenie, à ce que personne n'en ignore. 
