 | Pierre Cochon - 1870 - 430 pages
...qu'en vertu d'une délibération du Conseil , prise au vu de la déclaration du Commissaire délégué et , lorsqu'il ya lieu , de l'avis du Comité intéressé...d'être publié. Cette délibération est imprimée au verso de la feuille de titre du premier volume de chaque ouvrage. Le Conseil, vu la déclaration de... | |
 | Pierre Cochon - 1870 - 436 pages
...qu'en vertu d'une délibération du Conseil , prise au vu de la déclaration du Commissaire délégué et , lorsqu'il ya lieu . de l'avis du Comité intéressé portant que le travail est digne d'être pubtié. Cette délibération est imprimée au verso de la feuille de titre du premier volume de chaque... | |
 | France. Chambre des comptes (Paris, France) - 1871 - 460 pages
...verlu d'une délibération du Conseil , prise au vu *s de la déelaration du Commissaire délégué et, lorsqu'il ya lieu, ^ de l'avis du Comité intéressé...d'être publié. Cette délibération est imprimée au verso de la feuille de titre du premier volume de chaquc ouvrage. Le Conseil, vu la déelaration de... | |
 | Jean Huynes - 1872 - 364 pages
...qu'en vertu d'une délibération du Conseil , prise au vu de la déclaration du Commissaire délégué et, lorsqu'il ya lieu, de l'avis du Comité intéressé...d'être publié. Cette délibération est imprimée au verso de la feuille de titre du premier volume de chaque ouvrage. Le Conseil, vu la déclaration de... | |
 | Pierre Bontier, Jean Le Verrier - 1874 - 668 pages
...qu'en vertu d'une délibération du Conseil, prise au vu de la déclaration du Commissaire délégué et, lorsqu'il ya lieu, de l'avis du Comité intéressé...d'être publié. Cette délibération est imprimée au verso de la feuille de titre du premier volume de chaque ouvrage. Le Conseil, vu la déelaration de... | |
 | Pierre Bontier, Jean Le Verrier - 1874 - 368 pages
...qu'en vertu d'une. délibération du Conseil, prise au vu de la déclaration du Commissaire délégué et, lorsqu'il ya lieu, de l'avis du Comité intéressé...d'être publié. Cette délibération est imprimée au verso de la feuille de titre du premier volume de chaque ouvrage. Le Conseil, vu la declaration de... | |
 | Jean de Béthencourt, Gabriel Gravier - 1874 - 372 pages
...qu'en vertu d'une délibération du Conseil, prise au vu de la déclaration du Commissaire délégué et, lorsqu'il ya lieu, de l'avis du Comité intéressé...d'être publié. Cette délibération est imprimée au verso de la feuille de titre du premier volume de chaque ouvrage. Le Conseil, vu la déclaration de... | |
 | René Toustain de Billy - 1874 - 416 pages
...de la déclaration du Commissaire délégué et, lorsqu'il ya lieu, de l'avis du comité intércssé portant que le travail est digne d'être publié. Cette délibération est imprimée au verso de la feuille de titre du premier volume de chaque ouvrage. Le Conseil, vu la déclaration de... | |
 | Stephano de Merval - 1875 - 524 pages
...prise au vu de la déclaration du Commissaire délégué et , lorsqu'il ya lieu , Lj '•^"7 (\À #3 de l'avis du Comité intéressé portant que le travail...d'être publié. Cette délibération est imprimée au verso de la feuille de 1itre du premier volume de chaque ouvrage. Le Conseil, vu la déclaration de... | |
 | Stephano de Merval - 1875 - 510 pages
...qu'en vertu d'une délibération du Conseil, prise au vu de la déclaration du Commissaire délégué et , lorsqu'il ya lieu , de l'avis du Comité intéressé portant que le travail eit digne d'être publié. Cette délibération est imprimée au verso de la feuille de titre du premier... | |
| |
ART. 16. — Aucun volume ou fascicule ne peut être livré à l'impression qu'en vertu d'une délibération du Conseil, prise au vu de la déclaration du Commissaire délégué, et, lorsqu'il y aura lieu, de l'avis du Comité intéressé, portant que... 
