 | 1824 - 410 pages
...de l'Assemblée nationale, placé à la droite du roi, se lève et prononce la formule suivante : « Je jure d'être fidèle à la nation , à la loi et au « roi , et de maintenir de tout mon pouvoir la con« stitution décrétée par l'Assemblée nationale et « acceptée par le roi. » Tous les députés... | |
 | Alexandre Théodore Victor de Lameth - 1829 - 512 pages
...l'assemblée se lève, ainsi que tous les députés, et prononce la formule du serment décrété: Je jure d'être fidèle à la nation , à la loi et au roi, et de maintenir, de tout mon pouvoir, la constitution, décrétée par l'assemblée et acceptée par le roi. Les mêmes acclamations et le... | |
 | François Dominique de Reynaud de Montlosier - 1830 - 886 pages
...par appel nominal. Le président monta le premier à la tribune , et le prononça en ces termes : « Je jure d'être fidèle à la nation , à la loi et » au roi , et de maintenir de tout mon pouvoir * la constitution décrétée par l'assemblée natior » nale, et acceptée par le roi. » Ce n'était... | |
 | Pierre Victor Jean Berthre de Bournisseaux - 1830 - 528 pages
..., suivan t l'ancien usage, mais en levant la main , un serment conçu en ces termes : • '«: ' « Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi, et au roi , et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nationale, et acceptée par le roi.» 8° Tous ceux qui... | |
 | Société d'émulation du département des Vosges - 1909 - 988 pages
...Je jure de veiller avec soin sur les fidèles qui me sont confiés, d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi et de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution civile du clergé » (3). Le schisme était consommé au grand scandale des bons catholiques... | |
 | Guy Marie Sallier - 1832 - 708 pages
...le serment civique, à peine d'exclusion. Le Président le prononça le premier en ces termes : « Je jure d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au » Roi et de maintenir de tout mon pouvoir la » constitution décrétée par l'Assemblée Natio= » nale et acceptée par le Roi. » Quelques... | |
 | Philippe-Joseph-Benjamin Buchez - 1834 - 1056 pages
...que de fixer son domicile en France et d'y prêter le serment civique. V. Le serment civique est : Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution du royaume décrétée par l'assemblée nationale constituante aux années 1789, 1790... | |
 | France - 1834 - 980 pages
...que de fixer son domicile en France et d'y prêter le serment civique. 5. Le serment civique est : Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et au Roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution du royaume, décrétée par f Assemblée nationale constituante aux années 1789, 1-QOC(1"OI»... | |
 | Alexandre Sallé - 1834 - 414 pages
...Je jure de remplir mes fonctions « avec exactitude, d'être fidèle à la nation fran« çaise, à la loi et au roi, et de maintenir de « tout mon pouvoir la constitution et notam« ment les décrets relatifs à la constitution ci(î) Ici, M. d'Autun ne... | |
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... Je jure de veiller avec soin sur les fidèles de la paroisse qui m'est confiée, d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée Nationale et acceptée par le roi. 
