 | Maurice Champion - 1839 - 528 pages
...dit sieur président de Maisons, ses successeurs et ayans cause pleinement et paisiblement, cessans et faisant cesser tous troubles et empeschemens au contraire. Car tel est nostre plaisir. En tesmoing de quoi nous avons fait mettre nostre scel à ces aites présentes. Donné à Paris le... | |
 | L. Lafaist, Félix Danjou - 1840 - 458 pages
...jouir et user lesdites religieuses et couvent, pleinement et paisiblement, selon leur forme et teneur, cessant et faisant cesser tous troubles et empeschemens au contraire ; car tel est nostre plaisir. Et d'autant que de ces présentes on pourront avoir besoin en plusieurs lieux, nous voulons qu'aux... | |
 | 1834 - 448 pages
...jouir et user lesdites religieuses et couvent, pleinement et paisiblement, selon leur forme et teneur, cessant et faisant cesser tous troubles et empeschemens au contraire ; car tel est nostre plaisir. Et d'autant que de ces présentes on pourroit avoir besoin en plusieurs lieux, nous voulons qu'aux... | |
 | L. Lafaist, Félix Danjou - 1840 - 452 pages
...jouir et user lesdites religieuses et couvent, pleinement et paisiblement, selon leur forme et teneur, cessant et faisant cesser tous troubles et empeschemens au contraire ; car tel est nos'te plaisir. Et d'autant que de ces présentes on pourroit avoir besoin en plusieurs lieux, nous... | |
 | André Imberdis - 1840 - 592 pages
...et d'iceluy jouir et uzer les habitans de Clairmont paisiblement et plainement , cessans et faisans cesser tous troubles et empeschemens au contraire. Car tel est nostre plaisir. « Donné au camp d'Estampes le 2ejour de juillet 1 689 , de nostre règne le seiziesme. Parle Roy... | |
 | Marseille (France), Louis Méry - 1847 - 760 pages
...enregistrer , et le contenu en icelles garder et obseruer de point en point selon sa forme et teneur, cessant et faisant cesser tous troubles et empeschemens au contraire, car tel est notre plaisir : El a6n que ce soit chose ferme et stable h tousiours nous auons fait mettre noslre... | |
 | Guizot (M., François) - 1852 - 506 pages
...Corneille, ses dits enfans et postérité masles et femelles, nais et à naistre en loial mariage, cessant et faisant cesser tous troubles et empeschemens...contraire. Car tel est nostre plaisir, nonobstant quelsconques édicts, ordonnances, revocquations, et reiglements à ce contraires, auxquels et à la... | |
 | P. L. Jacob - 1852 - 550 pages
...officiers, dessus nommez, pleinement et paisiblement, selon et ainsi que dessus est dit : cessans et faisans cesser tous troubles et empeschemens au contraire : car tel est nostre plaisir. Donné à Fontainebleau, le dixiesme de feurier, l'an de grâce mil cinq cens soixante trois : et de... | |
 | Maurice Champion - 1859 - 500 pages
...icelles jouir et user le dit sieur président de Maisons, ses successeurs et ayans cause pleinement et paisiblement, cessant et faisant cesser tous troubles...empeschemens au contraire. Car tel est nostre plaisir. bn tesuioing de quoi nous avons fait mettre nostre scel à ce» aites présentes. Donné à Paris le... | |
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... est dict. Cessans et faisans cesser tous troubles et empeschemens au contraire, car tel est nostre plaisir. Nonobstant quelzconques ordonnances, restrinctions, mandemens ou deffenses à ce contraires. 
