 | Jean Baptiste Bordas-Demoulin - 1856 - 672 pages
...veiller avec soin sur les fidèles du diocèse qui lui est confié, d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout son pouvoir...l'Assemblée nationale et acceptée par le roi. Ce qui concerne l'élection et l'institution des curés étant analogue, je le supprime pour abréger.... | |
 | Joachim-Antoine-Joseph Gaudry - 1856 - 612 pages
...avec soin sur les fidèles » du diocèse qui lui est confié, d'être fidèle à la nation, » à la loi et au Roi, et de maintenir de tout son pouvoir...constitution décrétée par l'assemblée nationale et » acceptée par le Roi. » L'article 38 impose le même serment aux curés. La loi du 26 décembre... | |
 | Guettée (M. l'abbé, Wladimir) - 1856 - 484 pages
...solennel de veiller avec soin sur les fidèles qui lui sont confiés, d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout son pouvoir...constitution décrétée par l'Assemblée nationale, acceptée par le roi. Art. XXII. L'évêque aura la liberté de choisir les vicaires de son église... | |
 | Wladimir Guettée - 1856 - 1034 pages
...solennel de veiller avec soin sur les fidèles qui lui sont conliés, d'être tidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout son pouvoir...constitution décrétée par l'Assemblée nationale, acceptée par le roi. Art. XXII. L'évêque aura la liberté de choisir les vicaires de son église... | |
 | Michel Joseph P. Picot - 1856 - 554 pages
...veiller avec soin sur les fidèles du diocèse qui lui est » confié, d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi, » et de maintenir de tout son pouvoir la constitution dê» crétée par t Assemblée nationale et acceptée par le » Roi. » Les termes vagues de ce serment... | |
 | Augustin Theiner - 1857 - 520 pages
...veiller avec soin sur les fidèles du diocèse qui lui est confié, d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout son pouvoir...constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi. ARTICLE 22. L'évêque aura la liberté de choisir les vicaires de son église... | |
 | Amédée Gabourd - 1858 - 498 pages
...veiller avec soin sur les fidèles du diocèse qui lui est confié, d'être fidèle à la nation, a la loi et au roi, et de maintenir de tout son pouvoir...constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi. XXII. L'évêque aura la liberté de choisir les vicaires de son église cathédrale... | |
 | Jules Simon - 1859 - 588 pages
...solennel de veiller avec soin sur le troupeau qui lui est confié , d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout son pouvoir...constitution décrétée par l'Assemblée nationale , et acceptée par le roi. » Art. 23. (Séance du 15). c L'élection des curés se fera dans la forme prescrite,... | |
 | Michel André Abbé - 1860 - 570 pages
...veiller avec soin sur les fidèles du diocèse qui lui est confié, d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir, de tout son pouvoir,...constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi. • ART. 22. L'évêque aura la liberté de choisir les vicaires de son église... | |
 | Michel André - 1860 - 596 pages
...veiller avec soin sur les fidèles du diocèse qui lui est confié, d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir, de tout son pouvoir,...constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi. • ART. 82. L'évêque aura la liberté de choisir les vicaires de son église... | |
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... de veiller avec soin sur les fidèles du diocèse qui lui est confié, d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi , et de maintenir de tout son pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi. 
