 | 1858 - 880 pages
...Louis-Marie Grignion de Montfort aux amis de la croix. In-18, 45 pages. Nantes, imprimerie Forest [3391 GROSSE. — Commentaire ou explication au point de vue pratique de, la loi du 23 mars 1855, sur la transscription en matière hypothécaire, précédé d'une introduction historique sur le droit hypothécaire,... | |
 | 1858 - 502 pages
...éclaircis ou les plus controversés, en doctrine et en jurisprudence. 2 Vols. Paris 1857. 8. 5 Thlr. Grosse, Commentaire ou explication au point de vue pratique de la loi du 23. mare 1855, sur la transcription en matière hypothécaire, précédé d'une introduction historique... | |
 | Charles Dollfus, Auguste Nefftzer, comte Emile Kératry - 1858 - 1254 pages
...(H.). Die westgothische Gesetzgebung in Betreff der Juden. in- , . Brcslau, 2 fr. 75. 76. Groue (M.). Commentaire ou explication au point de vue pratique de la loi du 23 mars 18.>5, sur la transcription en matière hypothécaire. 2« partie. Paris, in-8». 10 fr. 77. Hœoel... | |
 | Ange-Ignace Marnier - 1858 - 74 pages
...et Billets à ordre d'Angleterre, d'Ecosse et d'Irlande. 1835, br. in-8. 1 fr. 50 FONS (V ) Précis de la loi du 23 mars 1855, sur la Transcription en matière hypothécaire à l'usage des magistrats, 1857, in-18. 1 fr. 25 FONTAINE DE RESBECQ (A. de), sous-chef des bureaux... | |
 | mm. ch. dollfus - 1858 - 684 pages
...Zukunft. Ein historisch-politischerVersuch. Gr. in-8°. Berlin, geh., 2 fr. 75. 54. Grosse et Rameau. Commentaire ou Explication au point de vue pratique de la loi du 2l mai 1858 sur la procédure d'ordre. Tome 11. Paris, in- 8°, plus un appendice contenant l'Exposé... | |
 | August Ludwig Reyscher, Wilhelm Eduard Wilda, Georg Beseler, Otto Stobbe - 1859 - 906 pages
...»Oll D ne met, Etudes sur les difficultés, que présente l'application de la loi du 23 Mars 1855, Grosse, Commentaire ou explication au point de vue pratique de la loi du 23 Mars sur la transcription hypothécaire, précédé d'une introduction historique et suivi d'un appendice... | |
 | Ch Reinwald - 1859 - 318 pages
...la Chimie organique. Troplong. — Droit civil expliqué. Privilèges et hypothèques. Commentaire de la loi du 23 mars 1855 sur la transcription en matière hypothécaire. y édiiion, mise au courant de la jurisprudence. In-8. If. Pion. 9 fr. i Trousm-au, A. — Clinique... | |
 | Ch Reinwald - 1859 - 310 pages
...— Archives et Correspondance de la maison d'Orange. — Voy. Archives. Grosse et Ch. Rameau. — Commentaire, ou Explication au point de vue pratique de la loi du 21 mai 1858, sur la procédure d'ordre. 2 vol. in-8. Au Bureau du Journal des Notaires. 10 fr. Gros»ez,... | |
 | 1859 - 316 pages
...— Archives et Correspondance de la maison d'Orange. — Voy. Archives. Grosse et Ch. Rameau. — Commentaire, ou Explication au point de vue pratique de la loi du 21 mai 1858, sur la procédure d'ordre. 2 vol. in-8. Au Bureau du Journal des Notaires. 10 fr. Grosse*,... | |
 | Maurice Block - 1858 - 754 pages
...dispositions ont paru devoir être modifiées par suite des changements apportés dans la législation par la loi du 23 mars 1855 sur la transcription en matière hypothécaire. 2. Les art. 6 et 7 de cette loi sont ainsi conçus : « Art. 6. A partir de la transcription , les... | |
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Commentaire ou explication au point de vue pratique de la loi du 23 mars 1855, sur la transcription en matière hypothécaire, précédé d'une introduction historique sur le droit hypothécaire, etc. 
