 | Médéric Louis Elie Moreau de Saint-Méry - 1784 - 848 pages
...les Compagnies eurent des Agens-Généraux des Isles. ï" Avril 16*75). M. Jean-Baptiste Patoulet , Conseiller du Roi en ses Conseils , Intendant de la Justice, Police et Finances des Isles Françaises de l'Amérique. Reçu à la Martinique le 17 Juillet suivant. Il étoit Commissaire-Général... | |
 | Pierre Séguier - 1842 - 514 pages
...quelques commissions pour le dict Sr de PontChasteau , il a esté adressé au M" de laposte de Caën, ' Charles Le Roy , sieur de la Poterie , conseiller...compromis dans les séditions des 21 , 22 et 23 août. aveq ordre exprèz de mon dict seigneur le chancelier, defaire, en toute diligence, rendre la dépesche... | |
 | M. LE PREFET DU HAUT-RHIN - 1847 - 258 pages
...d'Alsace, réunies à celles du greffe de la Cour royale séant à Calmar. « Jacques de La Grange, conseiller du roi en ses conseils, intendant de la » justice, police et finances, en Alsace et Brisgau ; » Sur ce qui nous a été représenté par le sieur Thierry, pour MM. « d'IIervart,... | |
 | Hippolyte de Barrau - 1854 - 778 pages
...des élections de Villcfranche et de Millau, par messire Claude Pellot, seigneur de Port-David, etc., conseiller du roi en ses conseils, intendant de la justice, police et finances en la généralité de Guienne , et commissaire député par Sa Majesté pour la recherche des usurpateurs... | |
 | New France - 1855 - 568 pages
...Arrêt qui or- C|UR ce qui a été représenté au conseil par Mre. Claude de Bouteroue, donne qne ^ conseiller du roi en ses conseils, intendant de la justice, police et finance» x nm au- ccs en |a jjouvel|e_j>ance nue ]es seigneurs des environs de Québec et ront défriche... | |
 | New France. Conseil supérieur de Québec - 1855 - 658 pages
...substitut. par le conseil le procès-verbal de Mre. Claude de Boateroue, con- Arrêt qui tient seiller du roi en ses conseils, intendant de la justice, police et finances ^"^'РГ it en la Nouvelle-France, contenant la contestation d'entre François Bissot, cln^m» il,--... | |
 | Archives départementales de l'Isère - 1864 - 468 pages
...rachat, dans son instance contre Justine Dalphas, veuve et héritière de défunt François Du Faure , conseiller du Roi en ses conseils , intendant de la justice , police et Finances en Languedoc ; — déléguant Pierre de La Baulme ^conseiller en la Cour, afin de régler les diffîcullés... | |
 | 1802 - 508 pages
...appartenant à If. l'abbé de Cugnac; communication du même. Charles Colbert du Teron, conseiller ordinaire du roi en ses conseils, intendant de la justice, police et finances, es ville et gouvernement de La Rochelle et Brouage, et Izaacq Isle, escuyer, seigneur marquis de Loire,... | |
 | Archives départementales de la Charente-Maritime - 1877 - 502 pages
...1644 des lettres de provisions furent accordées à : RENÉ DE VOYER, chevalier, seigneur d'AncENSON, conseiller du Roi en ses conseils, intendant de la justice, police et finances ès-provinces de Poitou, Saintonge, Angoumois, pays d'Aunis et iles adjacentes, intendant général... | |
 | Charente maritime - 1877 - 334 pages
...1644 des lettres de provisions furent accordées à : RENÉ DE VOYER, chevalier, seigneur d'ARGENSoN, conseiller du Roi en ses conseils, intendant de la justice, police et finances ès-provinces de Poitou, Saintonge, Angoumois, pays d'Aunis et iles adjacentes, intendant général... | |
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Poterie , conseiller du roi en ses conseils, Intendant de la justice, police et finances en Normandie , dans la généralité de Caen. 
