 | Antoine Etienne Nicolas Fantin des Odoards - 1807 - 448 pages
...prêtèrent à l'envi , et auquel fut donné le nom de serment civique , était ainsi conçu : • • . Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et...de tout mon pouvoir la constitution décrétée par t assemblée nationale et acceptée par le roi. Des couriers furent expédiés dans les provinces ,... | |
 | Gaëtan de Raxis de Flassan - 1809 - 604 pages
...d'état. Ce serment était ainsi conçu : « Je jure d'être fidèle à la nation , à la loi et au roi , de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nationale , et acceptée par le roi , et de défendre auprès de ( exprimer ici le nom de la puissance) ses ministres... | |
 | François Emmanuel Toulongeon - 1801 - 520 pages
...comme en chœur, la formule décrétée le 4 février : .« Je jure d'être fidèle à la'nation , à la loi et au roi , et de maintenir, de tout mon pouvoir,...constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi. » .-i •;• Le bruit du canon et les mêmes acclamations marquèrent un moment... | |
 | Antoine Fantin-Desodoards - 1817 - 402 pages
...venait de donner l'exemple. Cet acte fut nommé serment civique. Il était conçu en ces termes : « Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et...constitution décrétée par l'assemblée nationale, et sanctionnée parle roi. » VI, La prestation de ce serment occasionna la fédération générale en... | |
 | Jean François Georgel - 1817 - 492 pages
...présentoit, dans ses expressions, rien qui parût contraire à la religion.... « Je jure, devoit-on dire, je » jure d'être fidèle à la nation, à la loi et » au roi , et de maintenir la constitution » décrétée par l'assemblée nationale, et » sanctionnée par le roi.... » Sans... | |
 | Jean François Georgel - 1817 - 494 pages
...présentoit, dans ses expressions , rien qui parût contraire à la religion.... « Je jure, devoit-on dire, je » jure d'être fidèle à la nation, à la loi et » au roi , et de maintenir la constitution » décrétée par l'assemblée nationale , et » sanctionnée par le roi.... « Sans... | |
 | Jean-Paul Rabaut, Jean-Paul Rabaut-Saint-Etienne, Charles Lacretelle - 1818 - 360 pages
...conditions que de fixer son domicile en France et d'y prêter le serment civique. V. Le serment civique est: Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et...et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution du royaume , décrétée par l'assemblée nationale constituante aux années 1789, 1790 et 1791. VI.... | |
 | 1818 - 446 pages
...le président proclama la formule ci-après : « Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi , au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi. » M. Bureaux de Pusy, président, suivit en cette cirii. a ( '8) constance l'exemple... | |
 | Guillaume N. Lallement - 1819 - 434 pages
...que de fixer son domicile en France et d'y prêter le serment civique. 5. Le serment civique est : Je jure d'être fidèle à la nation , à la loi et...de maintenir de tout mon. pouvoir la Constitution du royaume décrétée par l'Assemblée nationale constituante aux années 1789, 179o et 1791. 6. La... | |
 | France - 1840 - 408 pages
...France et d'y prêter le serment civique. — C. 24 juin 1793, art. 4. 5. Le serment civique est : Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et...et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution du royaume, décrétée par !' assemblée nationale constituante aux années 1789, 1790 et 1791. G.... | |
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... Je jure de veiller avec soin sur les fidèles de la paroisse qui m'est confiée, d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée Nationale et acceptée par le roi. 
