| New France - 1856 - 786 pages
...royales des villes de Québec, Montréal et Troie-Rivières, et à nos subdelegues es dites villes, de tenir la main, chacun en droit soi, à l'exécution de la présente ordonnance, laquelle aéra lue, publiée et affichée es dites villes et lieux et endroits nécessaires et accoutumés,... | |
| Québec (Province) - 1856 - 784 pages
...TroisRivières et de Montréal, aux capitaines ot lieutenant» de milice dans les coles de cette colonie, île tenir la main, chacun en droit soi, à l'exécution de la présente ordonnance qui sera lue, publiée et affichée partout où besoin sera, à ce que jx-rsoime n'en ignore. Fait... | |
| Pierre Narbonne - 1866 - 684 pages
...tant à notre subdélégué qif auxdits officiers de police, de tenir chacun à leur égard la main à l'exécution de la présente ordonnance, laquelle sera lue, publiée et affichée à la porte de l'église paroissiale ou au principal carrefour de ladite paroisse, à ce que personne... | |
| Jacques Viger - 1872 - 634 pages
...place. Mandons au dit S. Major de la place et aux Capitaines des milices de cette ville de tenir la main à l'exécution de la présente ordonnance, laquelle sera lue, publiée et affichée en la manière accoutumée, afin que personne n'en prétende cause d'ignorance. Signé de notre main,... | |
| Marseilles - 1873 - 804 pages
...police, brigadiers du guet et de police, de faire emprisonner les contrevenants, et de tenir exactement la main, chacun en droit soi , à l'exécution de la présente ordonnance, laquelle sera imprimée, lue, publiée à son de trompe et cri public, et affichée par tous les lieux de cette ville... | |
| France - 1885 - 828 pages
...Commissaires de la Marine et des Classes, aux Officiers de l'Amirauté, et autres Officiers qu'il appartiendra de tenir la main, chacun en droit soi ; à l'exécution de la présente ordonnance, qu'Elle veut être lue, publièe et affichée par tout où besoin sera, à ce que personne n'en ignore.... | |
| Pierre Charpenne - 1886 - 588 pages
...faire porter dans l'arsenal d'Avignon incessamment, et de nous envoyer en même temps ledit contrôle ; de tenir la main, chacun en droit soi, à l'exécution de la présente ordonnance, qui sera lue, publiée, registrée et affichée partout o"ù besoin sera, afin que personne n'en prétende... | |
| Société des Sciences Historiques et Naturelles de l'Yonne, Auxerre - 1907 - 852 pages
...janvier, enjoint sa Majesté au sieur marquis d'Antezy, commandant en chef en Bourgogne, de tenir la main à l'exécution de la présente ordonnance, laquelle sera lue, publiée et affichée et enregistrée partout où besoin sera à ce que personne n'en ignore. Fait à Versailles, le quatorze... | |
| Ernest Gagnon - 1922 - 256 pages
...lieutenant-général de la prévôté de cette ville, et au sieur Raimbault, procureur du roi d'icelle, de tenir la main, chacun en droit soi, à l'exécution...ordonnance, laquelle sera lue, publiée et affichée dans cette ville, et envoyée par le dit sieur procureur du roi dans les côtes de ce gouvernement,... | |
| Louis Victor de Rochechouart Vivonne (duc de Mortemart et de) - 1914 - 454 pages
...chefs d'escadres et capitaines d'icelles, de tenir la main, chacun selon l'autorité de sa charge, à l'exécution de la présente ordonnance, laquelle sera lue, publiée et affichée partout où besoin sera1. Fait à Versailles, le 20e mars 1675. Louis. COLBERT. LVII. LE DUC DE VIVONNE... | |
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