| Alexandre Monnier - 1856 - 584 pages
...est parlé de la loterie royale dans l'arrêt du conseil du 11 mai 1700. On y lit que le roi, <• ayant « remarqué l'inclination naturelle de la plupart...à mettre de l'argent aux loteries particulières, « à celles que quelques communautés ont eu la per« mission de faire pour l'entretien et le soulagement... | |
| Marie Louis Pierre Félix Esquirou de Parieu - 1864 - 444 pages
...loterie de dix millions de livres. Voici les motifs exprimés dans le préambule de cet arrêt : « Sa Majesté ayant remarqué l'inclination naturelle...à mettre de l'argent aux loteries particulières, à celles que des communautés ont eu la permission de faire pour l'entretien el le soulagement des... | |
| Alexandre Monnier - 1866 - 590 pages
...est parlé de la loterie royale dans l'arrêt du' conseil du 11 niai 1700. On y lit que le roi, « ayant « remarqué l'inclination naturelle de la plupart...à mettre de l'argent aux loteries particulières, « à celles que quelques communautés ont eu la per« mission de faire pour l'entretien et le soulagement... | |
| Maurice Block - 1867 - 1166 pages
...définitivement adoptée e\ consacrée par un édit de 1700. «Sa MajesK ayant remarqué l'inclination naturelle de ses sujets à mettre de l'argent aux loteries particulières...revenu sûr et considérable pour le reste de leur fie et même d'enrichir leur famille en donnant au hasard des sommes si légères qu'elles ne paissent... | |
| Félix Esquirou de Parieu - 1867 - 512 pages
...loterie de dix millions de livres. Voici les motifs exprimés dans le préambule de cet arrêt : « Sa Majesté ayant remarqué l'inclination naturelle...à mettre de l'argent aux loteries particulières, à celles que des communautés ont eu la permission de faire pour l'entretien et le soulagement des... | |
| Félix Esquirou de Parieu - 1867 - 520 pages
...loterie de dix millions de livres. Voici les motifs exprimés dans le préambule de cet arrêt : « Sa Majesté ayant remarqué l'inclination naturelle...à mettre de l'argent aux, loteries particulières, à celles que des communautés ont eu la permission de faire pour l'entretien et le soulagement des... | |
| Albert Buret - 1870 - 526 pages
...à sa cupidité. 232 Ville une loterie royale de dix millions de livres. En voici le préambule : « Sa Majesté ayant remarqué l'inclination naturelle...la plupart de ses sujets à mettre de l'argent aux lote« ries particulières et à celles que des communautés ont < eu la permission de faire pour l'entretien... | |
| J. Burot - 1872 - 490 pages
...ouvrit à l'Hôtel-deVille une loterie royale de dix millions de livres. En voici le préambule : « Sa Majesté ayant remarqué l'inclination naturelle...la plupart de ses sujets à mettre de l'argent aux lote« ries particulières et à celles que des communautés ont « eu la permission de faire pour... | |
| Adolphe Chéruel - 1874 - 720 pages
...fréquent un France On remarque le préambule de l'arrêt du conseil d'État, rendu à ceue occasion : « Sa Majesté ayant remarqué l'inclination naturelle...un moyen agréable et commode de se faire un revenu sur et considérable pour le reste de leur vie , et même d'enrichir leur famille eu donnant au hasard,... | |
| Eugène Despois - 1874 - 442 pages
...Bourgogne servit, sous Louis XIV, au tirage des loteries qui venaient d'être instituées. En 1700, « Sa Majesté ayant remarqué l'inclination naturelle...l'argent aux loteries particulières, et désirant leur*procurer un moyen agréable et commode de se faire un revenu sûr et considérable pour le reste... | |
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