| Pierre Victor Jean Berthre de Bournisseaux - 1830 - 528 pages
...les Français un serment conçu en ces termes : « Je jure d'être fidèle à la nation. à la loi, au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par rassemblée nationale , et ac* ceptée par le roi. •'•'•*> !/-Jii'»i«î Ce serment civique... | |
| Société d'émulation du département des Vosges - 1909 - 990 pages
...Je jure de veiller avec soin sur les fidèles qui me sont confiés, d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi et de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution civile du clergé » (3). Le schisme était consommé au grand scandale des bons catholiques qui déploraient... | |
| Guy Marie Sallier - 1832 - 708 pages
...d'exclusion. Le Président le prononça le premier en ces termes : « Je jure d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au » Roi et de maintenir de tout mon pouvoir la » constitution décrétée par l'Assemblée Natio= » nale et acceptée par le Roi. » Quelques roya^ listes disputèrent un peu sur les termes... | |
| France - 1834 - 980 pages
...d'y prêter le serment civique. 5. Le serment civique est : Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et au Roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution du royaume, décrétée par f Assemblée nationale constituante aux années 1789, 1-QOC(1"OI» uuiiuuixui,... | |
| Philippe-Joseph-Benjamin Buchez - 1834 - 1056 pages
...d'y prêter le serment civique. V. Le serment civique est : Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution du royaume décrétée par l'assemblée nationale constituante aux années 1789, 1790 et 1791. VI.... | |
| Alexandre Sallé - 1834 - 414 pages
...Je jure de remplir mes fonctions « avec exactitude, d'être fidèle à la nation fran« çaise, à la loi et au roi, et de maintenir de « tout mon pouvoir la constitution et notam« ment les décrets relatifs à la constitution ci(î) Ici, M. d'Autun ne faisait-il pas encore... | |
| Pierre François Tissot - 1835 - 532 pages
...nationale s'avance à son tour . et dit : « Je jure d'être fidèle à la nation , à la loi et au roi ; de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale, et acceptée par le roi. » Le bruit du canon , et les acclamations qui s'y mêlent , retentissent dans... | |
| France - 1834 - 492 pages
...prêter le serment civique. 5. Le serment civique est : Je jure d'être fidèle à ta nation, à la toi et au Roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution du royaume, décrétée par t'assemblée nationale constituante aux années 1789, municipaux, sont... | |
| 1835 - 416 pages
...s'étant ensuite levé, a proféré le serment suivant : Je jure d'être fidèle à la nation , à la loi et au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée, et acceptée par le roi. Les membres de l'Assemblée ont répété : Je le jure. Le roi, levant ensuite... | |
| Charles Maxime Catherinet de Villemarest - 1835 - 438 pages
...jure de remplir mes fonctions avec exac« titude , d'être fidèle à la nation française , à « la loi et au roi , et de maintenir de tout mon « pouvoir la constitution , et notamment les « décrets relatifs à la constitution civile du « clergé. » De là l'origine... | |
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