 | Jean-Paul Rabaut, Jean-Paul Rabaut-Saint-Etienne, Charles Lacretelle - 1818 - 360 pages
...d'y prêter le serment civique. V. Le serment civique est: Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution du royaume , décrétée par l'assemblée nationale constituante aux années 1789, 1790 et 1791. VI.... | |
 | Guillaume N. Lallement - 1819 - 434 pages
...d'y prêter le serment civique. 5. Le serment civique est : Je jure d'être fidèle à la nation , à la loi et au roi, et de maintenir de tout mon. pouvoir la Constitution du royaume décrétée par l'Assemblée nationale constituante aux années 1789, 179o et 1791. 6. La... | |
 | France - 1840 - 408 pages
...civique. — C. 24 juin 1793, art. 4. 5. Le serment civique est : Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et au Roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution du royaume, décrétée par !' assemblée nationale constituante aux années 1789, 1790 et 1791. G.... | |
 | Lallement (M., Guillaume) - 1819 - 452 pages
...prêter le serment civique. 5. Le serment civique est : Je jure d'être Jldèle a la nation , à fa loi et au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution du royaume décrétée par V Assemblée nationale constituante aux années 1789 , 1790 et 1791. 6.... | |
 | Archille François Leonor marquis de Jouffroy d'Abbans - 1820 - 478 pages
...sans l'avoir prononcé. Ce serment était ainsi conçu : « Je jure d'être fidèle à la nation , à la loi et au roi , et de maintenir de tout mon pouvoir...constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi. » Sur la proposition de M. le vicomte de Noailles, chaque député fut obligé... | |
 | Antoine Étienne Nicolas Fantin des Odoards - 1820 - 400 pages
...nommé serment civique. Il était conçu en ces termes : « Je jure d'être fidèle à la nation, à la. loi et au roi , et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nar tionale , et sanctionnée par le roi. v; \ VI. La prestation de ce serment occasionna la fédération... | |
 | 1790 - 482 pages
...prêté le 4 de ce mois. •'• •< Je jure d'être fidèle à la Dation, à la « Loi et- au Roj, et de maintenir de tout •• mon pouvoir la Constitution...décrétée par •• l'Assemblée Nationale., et acceptée par le « Roi. •• Signé, LP J D'ORLÉANS. Cette lettre a été applaudie parla majorité... | |
 | Charles Lacretelle - 1821 - 498 pages
...prêter le serment civique/ V. lie serment civique est : Je jure c? être fidèle ,à la nation , à la loi et au roi , et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution dit royaume , décrétée par Rassemblée nationale constituante aux années 1789, 1790 et 1791.VI.... | |
 | Charles Lacretelle - 1821 - 484 pages
...d'y prêter le serment civique. V. Le serment civique est : Je jure d'être fidèle à la nation , ei la loi et au roi , et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution du royaume, décrétée par l'assemblée nationale constituante aux années 1789, i790 et 179I> VI.... | |
 | Jean Charles D. de Lacretelle, Charles Lacretelle - 1821 - 480 pages
...prêter le serment civique. V. Le serment civique est : Je jure <P être fidèle à la nation , à la loi et au roi , et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution du royaume , décrétée par F assemblée nationale constituante' aux années 1789, 1790 et 1791. VI.... | |
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Je jure de veiller avec soin sur les fidèles du diocèse ou de la paroisse qui m'est confiée, d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée Nationale et acceptée... 
