 | New France - 1856 - 782 pages
...considéré : Enjoignons aux capitaines et officiers de milice Je la dite I.slu-Jésus, . ^3e teuir la main à -l'exécution de la présente ordonnance...qui sera lue et publiée en la manière accoutumée. Mandons, etc. Fait à Québec, le Luit Mars, mil sept cent trente-quatre. Signé : HOCQUAKT. Ordonnnance... | |
 | New France - 1856 - 786 pages
...considéré : Enjoignons aux capitaines et officiers de milice de la dite Isle-Jcsue, de tenir ¡a main à l'exécution de la présente ordonnance qui sera lue et publiée en la manière accoutumée. Mandons, etc. Fait à Québec, le Luit Mars, mil sept cent trente-quatre. . Signé : HOCQUART. Qrdonnnance... | |
 | Québec (Province) - 1856 - 784 pages
...recette dans son compte. Enjoignons au dit sieur de Tonnancourt et au procureur du roi de la dite ville, de tenir la main à l'exécution de la présente ordonnance qui sera lue, publiée et affichée partout où besoin sera. Fait et donné en notre Hôtel, à Québec, le quinze... | |
 | Académie du Var, Toulon - 1861 - 460 pages
...conseiller en ses conseils, premier président » du parlement, et intendant de justice en Provence, de » tenir la main à l'exécution de la présente ordonnance, » qui sera lue, publiée et enregistrée où il appartiendra » à ce qu'aucun n'en ignore. » Fait à Paris, ce premier... | |
 | 1861 - 966 pages
...de Sourches, prévôt de son liôtel et grand prévôt de France, et à ses lieutenants-généraux de tenir la main à l'exécution de la présente ordonnance, qui sera imprimée, lue et affichée a Fontainebleau et partout où besoin sera, à ce que qui que ce soit n'en... | |
 | Mathieu Marais - 1863 - 522 pages
...public, suivant la rigueur des ordonnances. Enjoint SM au sire de Baudry, lieutenant général de police, de tenir la main à l'exécution de la présente ordonnance, qui sera affichée, et de faire arrêter en vertu d'icelle tous ceux qui seront trouvés en contraventions.... | |
 | Mathieu Marais - 1863 - 524 pages
...public, suivant la rigueur des ordonnances. Enjoint SM au siredeBaudry, lieutenant général de police, de tenir la main à l'exécution de la présente ordonnance, qui sera affichée, et de faire arrêter en vertu d'icelle tous ceux qui seront trouvés en contraventions.... | |
 | Mathieu Marais - 1863 - 520 pages
...public, suivant la rigueur des ordonnances. Enjoint SM au siredeBaudry, lieutenant général de police, de tenir la main à l'exécution de la présente ordonnance, qui sera affichée, et de faire arrêter en vertu d'icelle tous ceux qui seront trouvés en contraventions.... | |
 | P.-F. Mathieu - 1864 - 512 pages
...conseiller d'État, lieutenant général de « police de la ville, prévôté et vicomté de Paris, de tenir « la main à l'exécution de la présente ordonnance, qui « sera lue, publiée et affichée partout où besoin sera. « Fait à Versailles, le vingt-sept janvier mil sept... | |
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Bigot, intendant au dit pays, et autres officiers qu'il appartiendra de tenir la main à l'exécution de la présente ordonnance, qui sera lue, publiée et affichée partout où besoin sera. 
