 | August Heinrich Meisel - 1826 - 508 pages
...faire délivrer pour être échangées dans le temps dont il sera convenu par les traités à faire ; car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre sceau à ces présentes. Louis. Et sur le repli : Par Boi , COLBERT. (Scellé du grand sceau de cire... | |
 | France - 1826 - 584 pages
...à enregistrer, et le contenu en icelles garder et exécuter nonobstant toutes choses 'contraires , car tel est notre plaisir : en témoin de quoi nous avons fait mettre notre seel à ces dites présentes. N" 8. — ABBÊT du conseil du roi (i) qui fixe les droits de, mare d'or... | |
 | Jean Baptiste Bailac - 1827 - 556 pages
...publier et registrer, et le contenu en icelles garder, observer et exécuter, selon leur forme et teneur. Car tel est notre plaisir ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à ces présentes. Donné à Versailles le quatrième jour de juillet , l'an de grâce mil sept cent... | |
 | L. Gagneraux - 1827 - 416 pages
...lire , publier et registrer, et le contenu en icelles garder et exécuter selon sa forme et teneur : car tel est notre plaisir. En témoin de quoi , nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes , etc. § 2. DES PERMIS DE PORT D'ARMES DE CHASSE. EXTRAIT DE L'INSTRUCTIOJT... | |
 | Balthazard-Marie Emerigon - 1827 - 690 pages
...nos âmes et féaux conseillers et secrétaires , foi soit ajoutée comme » au présent original : car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons » fait mettre notre scel à cesdites présentes, données à Chantilli, le 22". jour » de septembre, l'an de grâce i638, et... | |
 | Bertrand François Mahé de la Bourdonnais - 1827 - 398 pages
...sans y contrevenir en quelque sorte et manière que ce soit, à peine de désobéissance ; car telle est notre plaisir: en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Fontainebleau, le dixième jour de novembre, l'an de grace 1734,... | |
 | France - 1828 - 652 pages
...par l'un de nos âmes et féaux conseillers-secre'taires, foi .soit ajoutée comme à l'original : car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdiles .présentes. Donné à Versailles , le 26* jour de novembre , l'an de grâce 1-729 , et... | |
 | 1864 - 1040 pages
...et de lui obéir et entendre en toutes les choses concernant le pouvoir porté par les présentes, car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre scel à cesdites présentes. « Donné à Versailles, le 13e jour du mois de janvier, l'an de... | |
 | Karl von Martens - 1832 - 1234 pages
...en bonne forme, et de les faire délivrer pour être échangées dans le temps dont il sera convenu. Car tel est notre plaisir, en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à ces présentes. Donné à Versailles , le septième jour du mois de février, l'an de grâce, mil... | |
 | Comte Guillaume de Garden - 1833 - 440 pages
...bonne forme , et de les faire délivrer pour être échangées dans le temps dont il sera convenu : car tel est notre plaisir ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre sceau à ces présentes. LOUIS. Et plus bas : Par le Roi , Le baron DE BRETEUII. (Et scellé du sceau... | |
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... car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Versailles, le vingt- troisième jour de mars, l'an de grâce mil sept cent vingt-huit , et de notre règne le treizième. 
