 POUR UNE RÉGION DÉTERMINÉE, LES MODIFICATIONS QUI SE SONT INTRODUITES DANS LA PRATIQUE DES RÉGIMES MATRIMONIAUX DEPUIS LE CODE CIVIL.  Bulletin ... - Page xviiiby Société académique de Laon - 1890Full view - About this book
 | Xavier Charmes - 1886 - 760 pages
...l'exécution d'un travail d'utilité publique d'autres résultats que ceux qu'il a réellement produits. IV ÉTUDIER, POUR UNE RÉGION DÉTERMINÉE, LES MODIFICATIONS...DANS LA PRATIQUE DES RÉGIMES MATRIMONIAUX DEPUIS LE CODE CIVIL. L'ensemble des règles du Code civil sur le régime des biens entre époux se ramène aux... | |
 | Société d'émulation du Bourbonnais, Moulins - 1886 - 630 pages
...valeur de la propriété bâtie ; 3* effets économiques d'une nouvelle voie de communication ; 4° étudier pour une région déterminée les modifications...dans la pratique des régimes matrimoniaux depuis le code civil. — M. le Secrétaire-Archiviste donne lecture du compte-rendu suivant de l'Academie des... | |
 | Académie de Nîmes - 1886 - 1058 pages
...la propriété bâtie ; 3« Effets économiques d'une nouvelle voie de communication ; 4e Etudier, pour une région déterminée, les modifications qui...dans la pratique des régimes matrimoniaux depuis le Code civil. M. l'abbé GOIFFON rend compte de l'examen auquel il s'est livré des deux publications... | |
 | Société archéologique et historique du Limousin - 1886 - 720 pages
...et la valeur de la propriété bâtie, les effets économiques d'une nouvelle voie de communication, les modifications qui se sont introduites dans la pratique des régimes matrimoniaux depuis le Code civil, elc. ME Molinier vient de faire paraître à la librairie de Y Art, chez Rouain, à Paris,... | |
 | Société historique et archéologique de Château-Thierry - 1886 - 462 pages
...cetle voie a contribué à rendre possibles, l'influence exercée sur le prix des produits, etc. 4e Étudier, pour une région déterminée, les modifications qui se sont introduites dans la piatique des régimes matrimoniaux depuis le Code civil. Rechercher, par conséquent, quel était le... | |
 | Société des antiquaires de Picardie - 1886 - 542 pages
...qu'il faudrait se poser et résoudre. Le 4e sujet est l'étude, pour une région déterminée, des modifications qui se sont introduites dans la pratique des régimes matrimoniaux depuis le code civil, avec indication des points principaux sur lesquels l'attention doit se porter. Enfln, M.... | |
 | La Societe D'Agriculture Histoire Naturelle et Arts Utiles de Lyon - 1886 - 628 pages
...économiques d'une nouvelle voie de communication ; 4° Modifications (pour une région déterminée) qui se sont introduites dans la pratique des régimes matrimoniaux, depuis le Code civil. Arrivé au terme de sa présidence, M. Rappel met fin à l'exercice de ses fonctions, par... | |
 | Société de la Diana - 1887 - 550 pages
...travail d'utilité publique d'autres résultats que ceux qu'il a réellement produits. 4. ÉTUDIEB, POUR UNE RÉGION DÉTERMINÉE, LES MODIFICATIONS QUI...DANS LA PRATIQUE DES RÉGIMES MATRIMONIAUX DEPUIS LE CODE CIVIL. L'ensemble des règles du Code civil sur le régime des biens entre époux se ramène aux... | |
 | 1907 - 176 pages
...bâtie, B. 1885, 31. — Effets économiques d'une nouvelle voie de communication, B. 1885, 33. — Modifications qui se sont introduites dans la pratique des régimes matrimoniaux depuis le code civil, dans une région déterminée, B. 1885, 35. Ecriture : — Origine de l'écriture, 1878,... | |
 | 1885 - 1008 pages
...de fer, partout où ils pénètrent, modifient les habitudes et les mœurs des populations. Etudier, pour une région déterminée, les modifications qui...dans la pratique des régimes matrimoniaux depuis le code civil. TOME XIX. — 18 5 106 SOCIÉTÉ D'ARCHÉOLOGIE ET DE STATISTIQUE. OUVRAGES REÇUS Les... | |
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