 | France - 1888 - 1694 pages
...atpérieur en Algérie. Du i4 Octobre iKS;. LE PRÉSIDENT DE i.\ HÉPCBLIQUE FRANÇAISE, Sur le rap|)ort du ministre "de l'instruction publique , des cultes et des beaux-arts; Vu la loi du 27 février 1887, portant fixatiuu du budget des recette» rt des dépenses de l'exercice 1887;... | |
 | Société Académique de Nantes et du Département de la Loire-Inférieure - 1895 - 1124 pages
...encore, croyonsnous, publié dans les Annales: Le Président de la République française, — Sur le rapport du Ministre de l'Instruction publique, des...Cultes et des Beaux-Arts; — Vu la demande formée, le 6 mars 1877, par la Société Académique de Nantes à l'effet d'être reconnue comme établissement... | |
 | Société géologique de France - 1925 - 924 pages
...paragraphe 5 de l'article XVII du règlement constitutif. LB PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE, Sur le rapport du Ministre de l'Instruction publique, des Cultes et des BeauxArts. Vu la délibération de la Société géologique de France, en date du 20 novembre 18" 1 ; Vu la demande... | |
 | France - 1876 - 438 pages
...Saint-Lazare, existant à Paris. (XII, BS DCCCXLVI, n. 7653.) Le Président de la République, sur le rapport du ministre de l'instruction publique, des cultes et des beauxarts; vu la demande par laquelle la congrégation de la mission dite de Saint-Lazare, dont le siège est à Paris, rue... | |
 | 1874 - 884 pages
...total de l'enregistrement rlnéral et des archives Le Président de la République française, Sur le Rapport du Ministre de l'Instruction publique, des...Cultes et des Beaux-Arts, Vu la demande formée par la Société de législation comparée, dont le siège est à Paris, à l'effet d'être reconnue comme... | |
 | France - 1871 - 406 pages
...historiques, dont le siège est à Caen. (XII. B. s. XXXVII, n. 235.) Le président du conseil, etc., sur le rapport du ministre de l'instruction publique, des...cultes et des beaux-arts ; vu la demande formée par la Société française d'archéologie éeCaen; vu la délibération de la société, en date du 12... | |
 | J. B. DUVERGIER - 1871 - 410 pages
...SaintPierre et Fort-de-France (Martinique). (XII, B. LVIII, n. 452.) Le président du conseil, etc., sur le rapport du ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts; vu les art. 4 et 5 du Concordat et les art. 1" et 18 de la loi du 8 avril 1802 (18 germinal an 10); vu... | |
 | 1872 - 1278 pages
...Falret. M. LE SECRÉTAIRE donne lecture du décret. Le président de la République française, Sur le rapport du ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts ; Vu la demande de l'Académie de médecine; Vu le testament olographe du docteur Falret; Vu l'acte de son décès;... | |
 | 1872 - 588 pages
...la nouvelle Faculté. Voici le texte du décret : Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, Vu les dispositions de la loi de finances du 21 mars 1872, relatives au transférement à Nancy de la... | |
 | 1872 - 660 pages
...eupérieure d> pharmarie de «lr.i*hourff . — Le Président de la République française. Sur le rapport du ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts; Vu les dispositions de la loi de finances du 2l mars Ш2, relalives au transférèrent i Nancy de la Faculté... | |
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Le Président de la République française, Sur le rapport du Ministre de l'Instruction publique, des Cultes et des Beaux-Arts ; Vu la demande formée par la Société... 
