...quelque prétexte que ce soit, à peine de mille livres de Sucre d'amende 5 mandons au Procureur du Roi de tenir la main à l'exécution de la présente Ordonnance , laquelle sera lue , publiée et affichée. FAIT au Fort SaintPierre de la Martinique le 24 Août i58j". Signé BLENA£ et DUMAITZ. ORDONNANCE...

...seront ordonnées par le Juge , à la poursuite et diligence du Procureur du Roi , que nous chargeons de tenir la main à l'exécution de la présente Ordonnance , laquelle sera enregistrée dans les Conseils Supérieurs et au Greffe de l'Intendance. Donné à Léogane , &c. •...

...chapitres, curés et supérieurs de communautés religieuses et autres, qui sont conduites par nos ordres, de tenir la main à l'exécution de la présente ordonnance, laquelle sera lue et publiée, tant par les prédicateurs de notre Eglise cathédrale, que par les curés et vicaires...

...l'état-major, à ceux de la milice bourgeoise , de la compagnie franche , de celle du guet et des arquebusiers, de tenir la main à l'exécution de la présente ordonnance, laquelle sera imprimée et affichée partout où besoin sera. « Fait à Lyon, au Consulat, par nous, prévôt des...

...l'état-major, à ceux de la milice bourgeoise, de la compagnie franche, de celle du guet et des arquebusiers, de tenir la main à l'exécution de la présente ordonnance, laquelle sera imprimée et affichée partout où besoin sera. « Fait à Lyon, au Consulat, par nous, prévôt des...

..., curés et supérieurs de communautés religieuses et autres , qui sont conduites par nos ordres , de tenir la main à l'exécution de la présente ordonnance, laquelle sera lue et publiée , tant par les prédicateurs de notre Eglise cathédrale , que par les curés et vicaires...

...gouverneur et lieutenant-general de la Nouvelle-Fiancé, et an sieur llocquart, intendant au dit pays, de tenir la main à l'exécution de la présente ordonnance, laquelle sera régistrée au contrôle de la marine à Québec. Fait à Versailles, lu douze mai, mil sept cent trente-trois....

...applicable aux hôpitaux, et de plus grande peine en cas de récidive. Mandons aux officiers de police de tenir la main à l'exécution de la présente ordonnance, laquelle sera lue, publiée et affichée en la maniere accoutumée, à ce que personne n'eu prétende cause d'ignorance. Fait ù Québec, le vingt-huit...

...de sa gestion. Mandons au sieur Brisson, capitaine et autres officiera de milice' de la dite côte, de tenir la main à l'exécution de la présente ordonnance, laquelle sera lue et publiée à la porte de l'église de la dite paroisse, issue de grande messe, afin qu'aucun des...

...suivant la taxe qui en sera faite par le sieur curé et le capitaine de cote. Enjoignons au dit capitaine de tenir la main à l'exécution de la présente ordonnance, laquelle sera lue et publiée à la porte de l'église de la seigneurie de la Rivière-Ouelle, au premier jour de fête...