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" Avec de grands airs d'orthodoxie, les députés glissèrent dans la constitution un article stipulant que « la religion de l'État est la religion catholique, apostolique et romaine, à l'exclusion de tout autre culte public... "
... Les élections et les cahiers de Paris en 1789: L'Assemblée des trois ... - Page 51
by Charles-Louis Chassin - 1888
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Revue catholique des institutions et du droit

1888 - 1194 pages
...à l'unanimité, glissa « dans la Constitution un article stipulant que la religion de l'Etat est la religion catholique, apostolique et romaine, à l'exclusion de tout autre culte public. » « Ce dernier mot renfermait une. trahison contre l'Eglise. Le peuple tout entier, prêtres...
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Garcia Moreno: président de l'Équateur, vengeur et martyr du droit chrétien ...

Augustin Berthe - 1903 - 858 pages
...les députés glissèrent dans la constitution un article stipulant que « la religion de l'État est la religion catholique, apostolique et romaine, à l'exclusion de tout autre culte public ». On ouvrait ainsi la porte aux juifs et aux protestants, qui formeraient d'abord des réunions...
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ptie. Le chevalier du droit

Augustine Berthe - 1903 - 446 pages
...les députés glissèrent dans la constitution un article stipulant que « la religion de l'État est la religion catholique, apostolique et romaine, à l'exclusion de tout autre culte public ». On ouvrait ainsi la porte aux juifs et aux protestants, qui formeraient d'abord des réunions...
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Bulletin de la Société de législation comparée, Volumes 40-41

Société de législation comparée - 1911 - 1092 pages
...Code était le même que celui de la Constitution de 1812. II énonce, d'une façon catégorique : « La religion catholique, apostolique et romaine, à l'exclusion de tout autre culte, continue à être l'unique religion de la Nation espagnole ; elle sera toujours conservée dans les...
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