 | Montjoye - 1791 - 648 pages
...fonction au service du chapitre ; la première nomma un député à raison de dix chanoines présens et au-dessous; deux au-dessus de dix jusqu'à vingt , et ainsi de suite. La seconde nomma un député à raison de vingt ecclésiastiques présens et au-dessous ; deux au-dessus... | |
 | Jacques Necker - 1821 - 694 pages
...l'une desquelles , composée des chanoines , nom. mera un député à raison'de dix chanoines présens et audessous; deux au-dessus de dix jusqu'à vingt', et ainsi de suite ; et l'autre partit , composée de tous les ecclésiastiques engagés dans les ordres , attachés par... | |
 | France, Decrusy - 1822 - 682 pages
...une assemblée qui se séparera en deux parties, l'une desquelles, composée de chanoines, nommera un député à raison de dix chanoines présents et...audessus de dix jusqu'à vingt, et ainsi de suite; et l'autre partie, composée de tous les ecclésiastiques engagés dans les ordres, attachés par quelque... | |
 | François-Joseph Grille - 1825 - 508 pages
...parties, l'une desquelles, composée de chanoines, nommera un député à raison de dix chanoines présens et au-dessous ; deux au-dessus de dix jusqu'à vingt, et ainsi de suite; et l'autre partie, composée de tous les ecclésiastiques engagés dans les ordres, attachés par quelque... | |
 | Philippe-Joseph-Benjamin Buchez - 1834 - 1004 pages
...l'une desquelles , composée de chanoines , nommera un député i raison de dix chanoines préscns et au-dessous; deux, au-dessus de dix jusqu'à vingt, et ainsi de suite ; et l'autre partie , composée de tous les ecclésiastiques engagés dans les ordres , attachés par... | |
 | Claude Marie Raudot - 1841 - 492 pages
...une assemblée qui se séparera en deux parties , l'une desquelles, composée de chanoines, nommera un député à raison de dix chanoines présents et...au-dessus de dix jusqu'à vingt, et ainsi de suite ; et l'autre partie, composée de tous les ecclésiastiques engagés dans les ordres, attachés par... | |
 | H. Castillon d'Aspet - 1842 - 552 pages
...une assemblée qui se séparera en deux parties : l'une desquelles , composée de chanoines , nommera un député à raison de dix chanoines présents et...au-dessus de dix jusqu'à vingt, et ainsi de suite; et l'autre partie, composée de tous les ecclésiastiques engagés dans les ordres , attachés par... | |
 | Académie nationale de Reims (France) - 1869 - 1012 pages
...chapitre séculier (i), l'assemblée est séparée en deux parties ; l'une, composée des chanoines, nomme un député à raison de dix chanoines présents et...de dix jusqu'à vingt et ainsi de suite, l'autre, composé de tous les ecclésiastiques attachés par quelque fonction au service du chapitre, nomme... | |
 | France constitutions - 1875 - 358 pages
...une assemblée qui se séparera en deux parties, l'une desquelles, composée des chanoines, nommera un député à raison de dix chanoines présents et...au-dessus de dix jusqu'à vingt, et ainsi de suite; et l'autre partie, composée de tous les ecclésiastiques engagés dans les ordres, attachés par quelque... | |
 | Alfred de Froidefond de Boulazac - 1891 - 484 pages
...une assemblée qui se séparera en deux parties : l'une desquelles, composée de chanoines, nommera un député à raison de dix chanoines présents et...au-dessus de dix jusqu'à vingt, et ainsi de suite, et l'autre partie, composée de tous les ecclésiastiques engagés dans les ordres, attachés par quelque... | |
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... chanoines, nommera un député à raison de dix chanoines présents et au-dessous; deux au-dessus de dix jusqu'à vingt, et ainsi de suite ; et l'autre partie, composée de tous les ecclésiastiques engagés dans les ordres, attachés par quelque... 
