 | 1867 - 474 pages
...SAINT-JEAN DE MAURIENNE ÉGALITÉ, LIBERTÉ Séance du matin U pluviôse (30 janvier i794) . Fan second de la République française une- et indivisible. Le conseil général de la commune de Saint-Jean de Maurienne, assemblé en la personne des citoyens N. N La séance est ouverte par la... | |
 | Société archéologique, scientifique et littéraire du Vendômois - 1886 - 330 pages
...mai 1794. Le décret fixait la fête au 20 prairial (8 juin) . « Aujourd'hui 20 prairial, l'an 2 de la République Française une et indivisible, le conseil général de la commune de Vendôme, séant es personne des soussignés, 8 h. 1/2 du matin, tous les membres composant les... | |
 | Académie des sciences, belles-lettres et arts de Rouen (France) - 1866 - 472 pages
...premières lignes du registre on lit l'acte de la nomination de Cuvier : « Du 10 novembre 1793, l'an II de la République française une et indivisible, le Conseil général de la commune du Bec-aux-Cauckois, duement convoqué par le corps municipal pour procéder à la nomination d'un... | |
 | France. Comité des travaux historiques et scientifiques - 1867 - 524 pages
...lignes du registre, on lit l'acte de la nomination de Cuvier. «Du 10 novembre 1798, l'an deuxième de la République française une et indivisible. Le conseil général de la commune du Bec-aux-Cauchois, dûment convoqué par le corps municipal pour procéder à la nomination d'un... | |
 | Paul Piolin - 1868 - 662 pages
...département de la Sarthe. Du dixième jour de la troisième décade du deuxième mois de l'an deuxième de la République française, une et indivisible. Le conseil général de la commune du Mans, éclairé du flambeau de. la raison et de la philosophie, a, dans sa séance du 28 brumaire... | |
 | Francisque Mège - 1877 - 726 pages
...dans les villes de Lyon et de l-Vurs. Du 19 octobre 1793. Aujourd'hui 19 octobre 1793, l'an second de la République française une et indivisible , le Conseil général (de la commune de Riom , composé des citoyens Chapsal , maire, Farradeschc , etc., et les membres de la Société... | |
 | 1879 - 486 pages
...de la commune de Loches, séance du quatorze juillet mil sept cent quatre-vingt-treize, l'an deux de la République Française, une et indivisible; le Conseil général de la commune, assemblé en surveillance permanente es personnes des citoyens Picard, maire, Patois, Gaultier, Boistard, Bullot,... | |
 | Académie des sciences, belles-lettres et arts de Rouen - 1880 - 492 pages
...l'Église SaintEtienne. Voici le procès-verbal qui constate les faits : « Le 3 floréal l'an deuxième de la République « Française, une et indivisible, • Le Conseil général de la commune assemblé « publiquement sous la présidence du citoyen « Vincent Fouray, maire. « Lecture est faite d'une... | |
 | Académie des sciences, belles-lettres et arts de Rouen - 1880 - 510 pages
...l'Église SaintEtienne. Voici le procès-verbal qui constate les faits : « Le 3 floréal l'an deuxième de la République « Française, une et indivisible, « Le Conseil général de la commune assemblé « publiquement sous la présidence du citoyen « Vincent Fouray, maire. « Lecture est faite d'une... | |
 | 1884 - 556 pages
...Daveau. Séances de la municipalité les jours de décades. — Le décadi 10 floréal, l'an II de la République française une et indivisible, le Conseil général de la commune de Tingy, assemblé au lieu ordinaire à réunir ses séances, l'agent municipal a pris la parole et... | |
| |
Loches, séance du quatorze juillet mil sept cent quatre-vingt-treize, l'an deux de la République Française, une et indivisible; le Conseil général de la commune... 
