 Wasigny, chevalier, conseiller du roi en ses conseils, grand maître enquêteur et général réformateur des eaux et forêts de France, au département de Picardie, Flandre et Artois (contrat de mariage dressé à Paris le 19 juillet 1787) (1).  MEMOIRE POUR ELS HERITIERS D'HERVART - Page 43by M. LE PREFET DU HAUT-RHIN - 1847Full view - About this book
 | Nicolas Viton de Saint Allais - 1820 - 540 pages
...Kerbresset , etc. , seigneur de Saint- Nouan ,Kerriivinen , Talhouet , conseiller du roi en ses conseils, grand-maître, enquêteur et général réformateur des eaux et forêts de France au département de Bretagne , et grand-veneur" de cette province , et de Françoise Gabrielle de Tinteniac , baronne de... | |
 | Baudrillart (M., Jacques-Joseph) - 1821 - 754 pages
...forêts du mois d'août 1669. LOUIS-FRANÇOIS DU VAucEL, chevalier, conseiller du Roi en ses conseils , grand-maître enquêteur et général réformateur des eaux et forêts de France, au département de Paris et Isle de France. SUR ce qui nous a été remontré par le procureur du Roi en la maîtrise... | |
 | Jean Baptiste P. Jullien de Courcelles - 1821 - 514 pages
...Hanvette et de Mauvrin, pourvu de la charge de conseiller du Roi en ses conseils, grand-maître-enquêleur et général- réformateur des eaux et forêts de France, au département de Champagne, Brie 'et Luxembourg, épousa, le ier. mai 171$, demoiselle Marie-Catherine leFranr., fille... | |
 | 1844 - 812 pages
...mars 1 726 , le règlement de forges et fourneaux entre Saint-Dizier et Joinville par le grand maître enquêteur et général réformateur des eaux et forêts de France au département de Champagne , le dit règlement en date du 18 août 1731, le procès-verbal d'expertise de ladite usine,... | |
 | Emmanuel Michel - 1845 - 564 pages
...officiers du Parlement. La table de marbre , pour les affaires à l'ordinaire , était présidée par le grand-maître enquêteur et général réformateur...des eaux et forêts de France , au département de Metz et frontières de Champagne, et capitaine général des chasses de ce département. Cet officier... | |
 | Archives départementales de la Haute-Saône - 1884 - 484 pages
...Charpin; — Nicolas Chapoutot; — les habitants d'Andelarre (requête à Mgr le comte de Fleury, grand-maître enquêteur et général réformateur des eaux et forêts de France au département des duché et comté de Bourgogne, haute et basse Alsace et Bresse, à l'effet d'être autorisés à... | |
 | Rhône dept - 1864 - 520 pages
...de Pierre Briquet, révoqué pour cause de négligence, par Juvénal Hennet, seigneur de Courbois, grand-maître, enquêteur et général réformateur des eaux et forêts de France au département de Lyonnais, Maçonnais, Forez, Beaujolais, Auvergne, Provence et Dauphiné. E. 833. (Liasse.) — Z pièces,... | |
 | Archives départementales de l'Aude - 1900 - 422 pages
...donné la déelaration de la quantité de bois qu'il possède (1693). — Ordonnance du grand maître enquêteur et général réformateur des eaux et forêts de France au département de Languedoc, faisant défense tant aux métayers de la Montagne noire qu'à tous autres particuliers... | |
 | Auguste Le Prévost - 1869 - 700 pages
...appelées. Une ordonnance sur le régime des eaui de l'Oison, rendue par M. de Mondraii, grand maître enquêteur et général réformateur des eaux et forêts de France, au département de Rouen, a été imprimée en placard en 1767. Il n'y avait que deux fiefs nobles sur cette seigneurie.... | |
 | M. de Saint-Allais (Nicolas Viton) - 1874 - 554 pages
...Kerbresset, etc. , seigneur de Saint-Nouan , Kernivinen, Talhouet, conseiller du roi en ses conseils, grand-maître, enquêteur et général réformateur des eaux et forêts de France au département de Bretagne, et grand-veneur de cette province, et de Francoise Gabrielle de Tinteniac, baronne de la... | |
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