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" Lorsque, sur la demande des expéditeurs, les transports auront lieu a la vitesse des trains de voyageurs, les prix ci-dessus seront doublés. Dans ce cas, deux personnes pourront, sans supplément de prix, voyager dans les voitures à une banquette,... "
Compte rendu - Page 198
by Association française pour l'avancement des sciences - 1900
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Annales des ponts et chaussées: Mémoires et ..., Issue 38, Part 2, Volume 1

1868 - 790 pages
...rlilironrrI cli . | la 0 2569 0.7 I6i lans ce cas, deux personnes pourront, sans supplément de U.10 prix , voyager dans les voitures à une banquette , et trois dans les voitures a deux banquelles, omnibus, diligences , etc. ; les voyageurs excédant ce nombre payeron le prix des...
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Procés-verbaux de la chambre des députés, Part 9

France. Chambre des députés - 1845 - 700 pages
...la v,*w ' vitesse des voyageurs. Dans ce cas , deux personnes pourront , sans supplément de tarif, voyager dans les voitures à une banquette et trois dans les voitures à deux banquettes. Les voyageurs excédant ce nombre paieront le prix drs places de f deuxième classe.) Les marchandises...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ...

France - 1846 - 606 pages
...Uni à la vitesse des voyageurs. Dans ce cas , deux personnes pourront , sans supplément de tarif, voyager dans les voitures à une banquette, et trois dans les voitures à deux banquettes. Les voyageurs excédant ce nombre paieront le prix des places de deuxième classe.) d'analogie . Les...
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Mémoire sur les chemins de fer des Pyrénées et spécialement sur un projet de ...

T. Lebens - 1846 - 182 pages
...lieu à la vitesse des voyageurs ; dans ce. cas, deux personnes pourront, sans supplément de tarif, voyager dans les voitures à une banquette, et trois dans les voitures a deux banquettes ; les voyageurs excédant ce nombre payeront le prix des places de 2e classe). PAIX...
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Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français

France - 1850 - 922 pages
...lieu à la \itessc dos Voyageurs. Dniis ce cas, deux personnes pourront, sans supplément de tarif, voyager dans les voitures à une banquette, et trois dans les voitures a deux banquettes : les voyageurs excédant ce nombre payeront le prix du tarif. ou o Si Dans le cas...
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Annales des mines: Partie administrative; ou, Recueil de lois, décrets ...

1854 - 1218 pages
...lieu à la vitesse des voyageurs. Dans ce cas, deux personnes pourront, sans supplément de tarif , voyager dans les voitures à une banquette, et trois, dans les voitures À deux banquettes. Les voyageurs excédant ce nombre payeront le prix des places de 2« classe). auraient accordé à...
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LOIS, DECRETS

1854 - 644 pages
...lieu a la vitesse des voyageurs. Dans ce cas , deux personnes pourront , sans supplément àe tarif, voyager dans les voitures à une banquette, et trois, dans les voitures a deux banquettes. Les voyageurs excédant ce nombre paieront le prix des places de deuxième classe.)...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ...

France - 1859 - 588 pages
...vitrsse des trains de voyageurs, les prix cidessus seront doublés. Dans ce cas, deux personnes pourront, sans supplément de prix, voyager dans les voitures...banquette, et trois, dans les voitures à deux banquettes , omnibus , diligences, etc. ; lea voyageurs excédant ce nombre paieront le prix des places de deuxième...
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Annales des mines: ou recueil de mémoires sur l'exploitation des mines et ...

1859 - 1058 pages
...D'après une clause des cahiers des charges, deux personnes peuvent être transportées gratuitement dans les voitures à une banquette et trois dans les voitures à deux banquettes, lorsque l'expédition a lieu en grande vitesse; les voyageurs excédant ce nombre payent le prix des...
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LOIS, DECRETS, ORDONNANCES, REGLEMENTS ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT

J. B. DUVERGIER - 1859 - 602 pages
...vitesse des trains de voyageurs, les prix cidessus seront doublés. Dans ce cas, deux personnes pourront, sans supplément de prix, voyager dans les voitures à une banquette, et trois, dans I- -. voiturrs k deux banquettes, omnibus, diligences, etc. ; les voyageurs excédant ce nombre paieront...
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