 | Amato (di Montecassino) - 1835 - 496 pages
...(( Le nom de l'éditeur sera placé à la tête de chaque volume. « Aucun volume ne pourra paroitre sous le nom de la Société sans l'autorisation du...déclaration du commissaire responsable , portant que ce travail lui a paru mériter d'être publié. » M. Hase, Membre du Conseil, ayant été nommé commissaire... | |
 | Amato (di Montecassino) - 1835 - 500 pages
...« Le nom de l'éditeur sera placé à la tête de chaque volume. « Aucun volume ne pourra paroitre sous le nom de la Société sans l'autorisation du...déclaration du commissaire responsable , portant que ce travail lui a paru mériter d'être publié. » M. Hase, Membre du Conseil, ayant été nommé commissaire... | |
 | Société de l'histoire de France - 1835 - 696 pages
...n'est accompagné d'une déclaraLe nom de l'éditeur sera placé à la tôle de chaque volume. lion du commissaire responsable , portant que le travail lui a paru mériter d'être publié. ART. i3. Le Conseil règle les rétributions à accorder à chaque éditeur. Un Membre du Conseil ne peut... | |
 | 1836 - 954 pages
...nomme, pour chaque ouvrage à publier, un commissaire responsable, chargé d'en surveiller l'éxecution. Le nom de l'éditeur sera placé à la tête de chaque...travail lui a paru mériter d'être publié. ART. i ;">. Le Conseil règle les rétributions à accorder à chaque éditeur. Le commissaire responsable... | |
 | Jules Mazarin - 1836 - 540 pages
...« Le nom de l'éditeur sera placé à la tête de chaque volume. « Aucun volume ne pourra paroitre sous le nom de la Société sans l'autorisation du...déclaration du commissaire responsable, portant que ce travail lui a paru mériter d'être publié. » M. Monmerqué, membre du Conseil, nommé commissaire... | |
 | Jules Mazarin - 1836 - 540 pages
...Le nom de l'éditeur sera placé à la tète de chaque volume. « Aucun volume ne pourra paroître sous le nom de la Société sans l'autorisation du...déclaration du commissaire responsable , portant que ce travail lui a paru mériter d'être publié. » M. Monmerqué, membre du Conseil, nommé commissaire... | |
 | 1836 - 956 pages
...pourra paraître sous le nom de la Société sans l'autorisation du Conseil , et s'il n'est accompagne d'une déclaration du commissaire responsable, portant...travail lui a paru mériter d'être publié. ART. i5. Le Conseil règle les rétributions à accorder à chaque éditeur. Le commissaire responsable... | |
 | Émilie Dupont - 1837 - 428 pages
...Le nom de l'éditeur sera placé à la tête de chaque volume. « Aucun volume ne pourra paroîlre sous le nom de la Société sans l'autorisation du...déclaration du commissaire responsable , portant que ce travail lui a paru mériter d'être publié. » Je soussigné, nommé, par décision du Conseil,... | |
 | 1838 - 454 pages
...pourront être prises qu'en présence de onze membres au moins , et à la majorité des suffrages. Aai. 14. Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et...mériter d'être publié. ART. 15. Le Conseil règle les rétribution!) à accorder à chaque éditeur. Le commissaire responsable aura droit à cinq exemplaires... | |
 | Société de l'histoire de France - 1838 - 220 pages
...désigne les ouvrages à publier, et choisit les personnes les plus capables d'en préparer et d'en saivre la publication. Il nomme, pour chaque ouvrage à publier,...du commissaire responsable , portant que le travail lai a paru mériter d'être publié. r ART. 15. Le Conseil règle les rétributions à accorder à... | |
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Le nom de l'éditeur sera placé à la tête de chaque volume. Aucun volume ne pourra paraître sous le nom de la Société sans l'autorisation du Conseil, et s'il n'est accompagné d'une déclaration du Commissaire responsable, portant que le travail... 
