 | 1790 - 564 pages
...selon Dieu. Enfin , comrrte citoyen et fonctionnaire public ; je jure d'être iidcle à la nation , à la loi et au roi , et de maintenir de tout mon pouvoir, la constitution décrétée par l'assemblée nationale, et sanctionnée par le roi. Deuxième lettre aux Rédacteurs de la Feuille... | |
 | 1790 - 476 pages
...serment que ses Mem"Tîres ont prêté le 4 de ce mois. » « Je jure d'être fidèle à la Nation, à la •• Loi et au Roi , et de maintenir de tout •• mon pouvoir la Constitution décrétée par > l'Assemblée Nationale , et acceptée par le .. Roi.» Signé, LP J D'ORLÉANS. Cette lettre a été... | |
 | Etienne Dumont - 1790 - 588 pages
...comme président , a prononcé Je. premier ces paroles: "Je jure d'êtr» fidelle à la Nation , à la Loi et au Roi , et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le Roi ". On a commencé l'appet nominal. Les députés, se... | |
 | 1790 - 864 pages
...Du 6 AU i3 FÉVRIER 1790. Du Serment Civique. « JE jure d'être fidelle à la nation , à la loi , au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'assembléenatioua'le, et acceptée par le roi ». Tel est le serment qui a été prononcé par les... | |
 | Étienne Le Hodey de Saultchevreuil - 1791 - 504 pages
...prêter le serment civique. V. Le serment civique est : Je- jura d' être fidele à la nation , à, la loi , et au roi ; et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution tju royaume , décrétée par l'assemblée nationale constituaetu aux années i78;), i79o, ef i7o,i.... | |
 | François Marie de Kerverseau - 1792 - 448 pages
...Le président ayant fait entendre le premier ces paroles : Je jure d'être fdele à la nation , à la. loi et au roi , et de maintenir de tout •mon pouvoir la constitution décrétée par l'Assemb.ée Nationale et acceptée par le roi, l'appel nominal commença , et les députés se succédant... | |
 | Galart de Montjoie - 1796 - 338 pages
...cœnr ce serment que ma bouche va prononcer dans le moment. " Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir, la constitution décrétée par l'assemblée nationale, et acceptée par le roi." Le prince fut vivement applaudi par les jacobins... | |
 | Galart de Montjoie - 1796 - 332 pages
...ce serment que ma bouche va prononcer dans Je moment. « Je jure d'être fidôle à la nation , à la loi et au roi , et de maintenir de tout mon pouvoir , la constitution décrétce par l'assemblée nationale , et acceptée par le roi. » Le prince fut vivement applaudi... | |
 | Louis Joseph Hullin de Boischevalier - 1793 - 496 pages
...leurs traitemens. Formule de ce serment : « Je jure » d'être fidèle à la nation , à la loi et y> au roi , et de maintenir de tout mon » pouvoir la constitution décrétée par » l'assemblée nationale , et acceptée » par le roi >>. Ce décret a été sanctionné le 26 décembre... | |
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Je jure de veiller avec soin sur les fidèles du diocèse ou de la paroisse qui m'est confiée, d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée Nationale et acceptée... 
