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" ... à côté du numéro d'ordre de chaque essieu, seront inscrits sa provenance, la date de sa mise en service, l'épreuve qu'il peut avoir subie, son travail, ses accidents et ses réparations; à cet effet, le numéro d'ordre sera poinçonné sur chaque... "
Étude historique et statistique sur les moyens de transport dans Paris, avec ... - Page 256
by Alfred Martin (officier d'Académie.) - 1894 - 462 pages
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Bulletin des lois de la République française, Volume 33, Issues 1306-1354

France - 1847 - 1286 pages
...seront inscrits sa provenance, la date de sa mise en service, l'épreuve qu'il peut avoir subie, son travail , ses accidents et ses réparations; à cet...numéro d'ordre sera poinçonné sur chaque essieu. Les registres mentionnés aux deux paragraphes ci-dessus seront représentés, à toute réquisition,...
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LOIS, DECRETS ORDONNANCES, REGLEMENS

AVIS DU CONSEIL D'ETAT - 1846 - 756 pages
...seront inscrits sa provenance, la date de sa mise en service , l'épreuve qu'il peul avoir subie , son travail , ses accidents et ses réparations; à cet...numéro d'ordre sera poinçonné sur chaque essieu. Les registres mentionnés aux deux paragraphes ci-dessus seront représentés , à loule réquisition,...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ...

France - 1846 - 606 pages
...seront inscrits sa provenance, la date de sa mise en service, l'épreuve qu'il peut avoir subie , son travail , ses accidents et ses réparations; à cet...numéro d'ordre sera poinçonné sur chaque essieu. Les registres mentionnés aux deux paragraphes ci-dessus seront représentés , à loule réquisilion...
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Annales des mines et des carburants

1846 - 954 pages
...provenance, la dalc de sa mise en service, l'épreuve qu'il peut avoir subie, son travail, se» accidents cl ses réparations; à cet effet, le numéro d'ordre sera poinçonné sur chaque essieu. Lpsregislrcsmpntionnésaux deux paragraphes ci-dessus seront représentés, à toule réquisition,...
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Traité théorique et pratique de la législation et de la jurisprudence des ...

Jean Baptiste Rebel, Gilbert Juge - 1847 - 502 pages
...seront inscrits sa provenance, la date de sa mise en service, l'épreuve qu'il peut avoir subie, son travail, ses accidents et ses réparations; à cet...numéro d'ordre sera poinçonné sur chaque essieu. Les registres mentionnés aux deux paragraphes ci-dessus seront représentés, à toute réquisition,...
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Mémoires et comptes rendu des travaux

Société des ingénieurs civils de France - 1848 - 836 pages
...seront inscrits sa provenance, la date de sa mise en service, l'épreuve qu'il peut avoir subie , son travail , ses accidents et ses réparations ; à cet...numéro d'ordre sera poinçonné sur chaque essieu. » Le* registres mentionnés aux deux paragraphes ci-dessus seront représentés, à tonte réquisition...
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Code des lois de la presse interprétées par la jurisprudence et la doctrine ...

France - 1876 - 590 pages
...seront inscrits sa provenance, la date de sa mise en service, l'épreuve qu'il peut avoir subie, son Les registres mentionnés aux paragraphes cidessus seront représentés, à toute réquisition, aux...
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Chemins de fer de l'état: Conseil d'administration. Recueil des conventions ...

1879 - 210 pages
...seront inscrits sa provenance, la date de sa mise en service, l'épreuve qu'il peut avoir subie, son travail, ses accidents et ses réparations; à cet...numéro d'ordre sera poinçonné sur chaque essieu Les registres mentionnés aux deux paragraphes ci-dessus seront représentés, à toute réquisition,...
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Manuel de l'ingénieur des ponts et chaussées: rédigé ..., Volume 20, Part 1

Alphonse Alexis Debauve - 1880 - 786 pages
...seront inscrits sa provenance, la date de sa mise en service, l'épreuve qu'il peut avoir subie, son travail, ses accidents et ses réparations; à cet...numéro d'ordre sera poinçonné sur chaque essieu. Les registres mentionnés aux deux paragraphes ci-dessus seront représentés, à toute réquisition,...
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Des chemins de fer: au point de vue du transport des voyageurs et ..., Volume 2

Jassuda Bédarride - 1885 - 484 pages
...seront inscrits sa provenance, la date de sa mise en service, l'épreuve qu'il peut avoir subie, son travail, ses accidents et ses réparations , à cet...numéro d'ordre sera poinçonné sur chaque essieu. Les registres mentionnés aux deux paragraphes ci-dessus seront représentés, à toute réquisition,...
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