 | Paris univ, Université de Paris - 1835 - 952 pages
...cours quelconque dans ladite faculté. Les recteurs des académies de Toulouse et de Strasbourg sont chargés, chacun en ce qui le concerne, d'assurer l'exécution du présent arrêté, dont copie sera envoyée directement aux doyens des facultés de théologie de Montauban et de Strasbourg,... | |
 | Université de France, Ambroise Rendu - 1835 - 948 pages
...cours quelconque dans ladite faculté. Les recteurs des académies de Toulouse et de Strasbourg sont chargés, chacun en ce qui le concerne, d'assurer l'exécution du présent arrêté, dont copie sera envoyée directement aux doyens des facultés de théologie de Montauban et de Strasbourg... | |
 | France min. de la défense nat. et de la guerre - 1852 - 398 pages
...spahis. Art. 3. — Le Général commandant la division et le Préfet du département d'Alger sont chargés, chacun en ce qui le concerne, d'assurer l'exécution du présent arrêté. Alger, le «î décembre 1851. A PELISSIER. Pour ampliation : Le Secrétaire-Général du Gouvernement,... | |
 | Université de France - 1846 - 1212 pages
...cours quelconque dans ladite faculté. Les recteurs des académies de Toulouse et de Strasbourg sont chargés, chacun en ce qui le concerne, d'assurer l'exécution du présent arrêté, dont copie sera envoyée directement aux doyens dus facultés de théologie de Mautauban et de Strasbourg... | |
 | Eugène Gayot - 1848 - 456 pages
...IV. Les maires et adjoints, les commissaires de police, la gendarmerie et les gardes champêtres sont chargés, chacun en ce qui le concerne, d'assurer l'exécution du présent arrêté. » Fait à Bordeaux, etc. » Il est évident que cet arrêté n'a point été pris contre des bêtes... | |
 | 1853 - 682 pages
...conformément aux lois. Авт. 4. — MM. les sous- préfets, maires et commissaires de police sont chargés , chacun en ce qui le concerne , d'assurer l'exécution du présent arrêté, dont une copie sera, par leurs soins, remise à chaque médecin , qui leur en accusera réception.... | |
 | 1858 - 788 pages
...du Finistère , du Morbihan , de la Loire-Inférieure , d'Hle-et Vilaine et des Côtes-du-Nord sont chargés, chacun en ce qui le concerne, d'assurer l'exécution du présent arrêté. « Signé : DELANGLB. » — Le ministre de l'Instruction publique vient de répartir entre divers... | |
 | Armand Guérand - 1858 - 840 pages
...du Finistère , du Morbihan , de la Loire-Inférieure , d'Ille-et Vilaine et des Côles-du-Nord sont chargés, chacun en ce qui le concerne, d'assurer l'exécution du présent arrêté. « Signé : DELANGLE. » — Le ministre de l'Instruction publique vient de répartir entre divers... | |
 | Algeria - 1859 - 356 pages
...3. Le général commandant la division de Constantine et le préfet du — 178 — département sont chargés, chacun en ce qui le concerne, d'assurer l'exécution du présent arrêté. Palais-Royal , le 26 octobre i858. Signé NAPOLÉON (JÉRÔME). № 152. — ARRÊTA DU PRIHCE (¡ni... | |
 | Belgium - 1860 - 474 pages
...des affaires étrangères, de la guerre, de l'intérieur, de la justice et des travaux publics sont chargés, chacun en ce. qui le concerne, d'assurer l'exécution du présent arrêté. Contre -signé par le ministre des finances, M. 109. — 28 M.tRS 1858.— Arrêté royal gui nomme... | |
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Strasbourg sont chargés, chacun en ce qui le concerne, d'assurer l'exécution du présent arrêté... 
