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" ... plusieurs degrés , ou à une longue suite de générations. Il s'est formé par-là , comme un nouveau genre de succession , où la volonté de l'homme prenant la place de la loi , a donné lieu d'établir... "
Revue d'Auvergne - Page 48
1887
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Suite de la correspondance officielle, ordonnances des donations, testaments ...

Henri François d' Aguesseau - 1819 - 604 pages
...Voir les Questions soumises à t'examen des Cours, page Son ci-après. 1res , mais à plusieurs degres ou à une longue suite de générations. Il s'est...par là comme un nouveau genre de succession , où Ja volonté de l'homme prenant la place de la loi a donné lieu d'établir aussi un nouvel ordre de...
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Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la ...

France - 1822 - 588 pages
...les substitutions, non-seulement à plusieurs personnes appelées les unes après les autres , mais a plusieurs degrés , ou à une longue suite de générations. Il s'est formé par-là , comme un nouveau genre de succession , où la volonté de l'homme prenant la place de la...
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Histoire des conseils du roi depuis l'origine de la ..., Volume 2; Volume 89

Aza de Vidaillan - 1856 - 438 pages
...beaucoup plus composée, » depuis que l'on a commencé à étendre les substitutions, non-seule» ment à plusieurs personnes appelées les unes après les...degrés, ou à une longue suite de générations. 11 s'est » formé par-là comme un nouveau genre de succession, où la volonté » de l'homme prenant...
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Histoire des conseils du roi: depuis l'origine de la monarchie ..., Volume 2

A. de Vidaillan - 1856 - 420 pages
...les substitutions, non-seulement à plusieurs personnes appelées les unes après les autres, mai.à plusieurs degrés, ou à une longue suite de générations. Il s'est formé par-là comme un nouveau genre de succession, où la volonté de l'homme prenant la place de la loi,...
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Essai sur l'histoire du droit français: depuis les temps anciens ..., Volume 1

Firmin Laferrière - 1859 - 462 pages
...origine, est devenue beaucoup plus composée depuis que l'on a commencé à étendre les substitutions non-seulement à plusieurs personnes appelées les...unes après les autres, mais à plusieurs degrés ou :t une longue suite de générations. Il s'est formé par là comme un nouveau genre de succession...
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Jurisprudence générale: Répertoire méthodique et alphabétique de ..., Volume 1

Victor Alexis Désiré Dalloz, Armand Dalloz - 1870 - 694 pages
...origine, est devenue beaucoup plus composée, depuis que l'on a commencé à étendre les substitutions non-seulement à plusieurs personnes appelées les...une longue suite de générations. Il s'est formé par-là comme un nouveau genre de succession, où la volonté de l'homme, prenant la place de la loi,...
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Zur Geschichte der Fideicommisse: Separat-Abdruck aus den Excursen über ...

Leopold Pfaff - 1884 - 52 pages
...que l'on a commencé à étendre les substitutions, non seulement à plusieurs personnes appellees les unes après les autres, mais à plusieurs degrés,...une longue suite de générations. Il s'est formé par-là, comme un nouveau genre de succession, où la volonté de l'homme prenant la place de la loi,...
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Cours élémentaire d'histoire générale du droit français public & privé ...

Charles Ginoulhiac - 1890 - 772 pages
...devenue beaucoup plus composée depuis que t l'on a commencé à étendre les substitutions non seulement à « plusieurs personnes appelées les unes après les autres, mais à « plusieurs degrés ou h une longue suite de générations. Il s'est « formé par là comme un nouveau genre de succession,...
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Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine ..., Volume 1

Victor Alexis Désiré Dalloz, Armand Dalloz - 1870 - 680 pages
...origine, est devenue beaucoup plus composée, depuis que l'on a commencé à étendre les substitutions non-seulement à plusieurs personnes appelées les...une longue suite de générations. "Il s'est formé par-là comme un nouveau genre de succession, où la volonté de l'homme, prenant la place de la loi,...
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