Il y avait dans cette loi l'idée de l'offense faite par l'effet de chaque crime ou de chaque délit, à la société tout entière, et de l'intérêt qu'il ya pour chaque citoyen que ce crime... Apercu general sur l'Egypte - Page xxxvby Antoine Barthélemy Clot-Bey - 1840Full view - About this book
| 1839 - 690 pages
...tout entière, et de l'intérêt qu'il ya pour chaque citoyen que ce crime ou ce délit soit piini : l'exercice du droit de poursuite au nom des lois était...nombre des devoirs et déféré à tous les citoyens. — Ils avaient tous la faculté d'atcuser et de poursuivre; le témoin d'un crime qui ne remplissait... | |
| Champollion-Figeac (M., Jacques-Joseph) - 1839 - 712 pages
...qu'il ya pour chaque citoyen que ce crime pu ce délit soit puni : l'exercice du droit de poursuiteau nom des lois était donc mis au nombre des devoirs et déféré à tous les citoyens.— lis avaient tous la faculté d'accuser et de poursuivre; le témoin d'un crime qui ne remplissait pas... | |
| Champollion-Figeac (M., Jacques-Joseph) - 1839 - 734 pages
...qu'il ya pour chaque citoyen que ce crime pu ce délit soit puni: l'exercice du droit de poursuiteau nom des lois était donc mis au nombre des devoirs et déféré h tous les citoyens.— Ils avaient tous la faculté d'accuser et de poursuivre-, le témoin d'un crime... | |
| Antoine Barthélemy Clot-Bey - 1840 - 461 pages
...un assaillant , le garantir de sa fureur; s'il prouvait qu'il ne l'avait pas pu, il n'en devait pas moins découvrir le coupable et le poursuivre en justice.......calomnie subissait la peine réservée à l'accusé, s' il avait été déclaré coupable... Enfin, un coupable qui avait échappé à l'accusation durant... | |
| Antoine Barthélemy Clot-Bey - 1840 - 480 pages
...un assaillant , le garantir de sa fureur; s'il prouvait qu'il ne l'avait pas pu, il n'eu devait pas moins découvrir le coupable et le poursuivre en justice.......l'accusateur convaincu de calomnie subissait la peine réservéeàl'accusé, s' il avait été déclaré coupable... Enfin, un coupable qui avait échappé... | |
| Jacques Joseph Champollion-Figeac - 1840 - 720 pages
...tout entière, et de l'intérêt qu'il ya pour chaque citoyen que ce crime pu ce délit soit puni : l'exercice du droit de poursuite au nom des lois était...nombre des devoirs et déféré à tous les citoyens. — Ils avaient tous la faculté d'accuser et de poursuivre; le témoin d'un crime qui ne remplissait... | |
| Jacques Joseph Champollion-Figeac - 1846 - 698 pages
...qu'il ya pour chaque citoyen que ce crime pu ce délit soit puni: l'exercice du droit de poursuiteau nom des lois était donc mis au nombre des devoirs et déféré à tous les citoyens. — Ils avaient tous la faculté d'accuser et de poursuivre; le témoin d'un crime qui ne remplissait... | |
| Joséphine Mallet - 1882 - 528 pages
...un assaillant, le garantir de sa fureur ; s'il prouvait qu'il ne l'avait pas pu, il n'en devait pas moins découvrir le coupable et le poursuivre en justice...citoyens. — Le témoin d'un crime qui ne remplissait point ce devoir était battu de verges et privé de nourriture pendant trois jours ; et l'accusateur... | |
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