 | Alph. de Beauchamp - 1806 - 544 pages
...fut nommé , en septembre 1791 , député de ce dép. à l'assemblée législ , et en septembre 1791 à la convention nationale où il vota la mort de Louis XVI. Après la session , il devint commiss. du directoire dans les dép. En 1806 il étoic juge au tribunal... | |
 | 1817 - 606 pages
...(PiEitc), méderin à Montbrison, fut député - suppléant de IUiune-el-Loire à Ь législature, et député à la Convention nationale, où il vota la mort de Louis XVI de la manure »iiiiuntr ; « La loi déclare » Loin» coupable; l'intérêt de la p;i« trie exige... | |
 | François-Xavier Feller - 1819 - 524 pages
...frère des précédens , ministre de la religion réformée à Nîmes , et qui vit encore , fut aussi député à la convention nationale , où il vota la mort de Louis XVI , avec le sursis et l'appel au peuple. Ennemi de la montagne , il fut proscrit avec les girondins.... | |
 | 1821 - 520 pages
...fonctions/ municipales dans sa commune , fui élu membre du directoire du département du Lot, et nommé, en 1792, député à la convention nationale, où il vota la mort de Louis XVI. Il présenta, à cette assemblée, le rapport relatif à la reddition de Verdun ; fit annuler le décret... | |
 | 1822 - 566 pages
...fonctions municipales dans sa commune, tut élu membre du directoire du département du Lot, et nommé, en 1792, député à la convention nationale, où il vota la mort de Louis XVI. -Il présenta, à cette assemblée, le rapport relatif u la reddition de Verdun; fit annuler le décret... | |
 | 1822 - 904 pages
...suppléant de ce département à l'assemblée législative , où il ne prit point se'ance , et ensuite député à la convention nationale, où il vota la mort de Louis XVI sans appel et sans sursis. Quoiqu'il ait constamment siégea la montagne , il n'a point porté dans... | |
 | 1822 - 490 pages
...district de Pontà-Mousson en 1790, et député de laMetirthé à l'assemblée législative en 1791, puis à la convention nationale , où il vota la mort de Louis XVI , sans appel et sans lursis. Mallarmé était président de lu convention le 3i mai 1798, et il participa... | |
 | 1823 - 532 pages
...élu juge-de-paix à Sit-rck. département de la Moselle; et en 1792, le même département le nomma député à la convention nationale, où il vota la mort de Louis XVI. Knvoyéeu I793ài'arunée duïSord, it fit prendre des mesures pour la défense de Dunkerque, dénonça... | |
 | 1823 - 516 pages
...fonctions municipales, lorsqu'il fut nommé, en septembre 1792, député du département des BassesAlpes à la convention nationale, où il vota la mort de Louis XVI. Ayant signé depuis la protestation du 6 juin 1793 contre la Montagne, il fut un des 73 députés alors... | |
 | Joseph Fr. Michaud, Louis Gabriel Michaud - 1825 - 618 pages
...Après la session , il fut procureursyndic dece département, etensept. 1792 , Tun de ses députés à la Convention nationale , où il vota la mort de Louis XVI sans appel et sans sursis. Ayant tracé un nouvel exposé de l'état de l'île de Corse , il demanda... | |
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... à la Convention nationale, où il vota la mort de Louis XVI , sans appel au peuple et sans sursis à l'exécution. 
