Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790: Série C, Administrations provinciales, 1 à 952 |
Common terms and phrases
15 septembre 21 janvier Abbeville affiche Amiens août Arrêt du conseil avril Bayonvillers Belloy Belloy-sur-Somme Belterre blé bureau chambre du commerce Chauvelin communauté conseil d'État contrôleur général Copie Corbie coton d'Abbeville d'Agay d'Amiens à l'Intendant d'Invau dant décembre dépense desdits Doullens Ducastel à l'Intendant dudit Dupleix échevins d'Amiens envoyant ledit État étoffes fabricants fabrique février Fiéville filature Fréchencourt généralité d'Amiens grains Grandvilliers impr Industrie intendant janvier juillet juin l'arrêt l'effet d'être autorisés l'état l'hôtel-de-ville l'In l'informant ladite affaire ladite requête Lanchères Lettre de l'Intendant Lettre des officiers Liasse livres Longueau maire et échevins maison marais communs marchands mars Montdidier novembre octobre octroi officiers municipaux d'Amiens Ordonnance de l'Intendant ouvriers papier 1 imprimée paroisse payer Péronne Picardie pièces priant Procès-verbal projet récolte Réponse de l'Intendant Requête des habitants Roye Saint-Quentin Saint-Valery semestre septembre serait sieurs Van Robais somme subdélégation subdélégué sujet syndic tion tourbage tourber Trudaine Van Robais Versailles
Popular passages
Page 289 - Montagne et autres lieux, conseiller du roi en ses conseils, maître des requêtes ordinaires de son hôtel...
Page 300 - Blanville et autres Lieux, Conseiller du Roi en ses Conseils, Maître des Requêtes ordinaire de son Hôtel, Intendant de Justice, Police et Finances en la Généralité de Tours.
Page 223 - RÈGLEMENT fait par le Roi sur la formation et la composition des assemblées qui auront lieu dans la province du Poitou, en vertu de l'édit portant création des assemblées provinciales. Du 12 juillet 1787. Paris, N.-H. Nyon, 1787, in-4° de 8 p.
Page 142 - Histoire de la découverte faite en France de matières semblables à celles dont la porcelaine de la Chine est composée, i ^65.
Page 64 - ... il ne sera fait aucune nouvelle plantation de vignes dans les Provinces et Généralités du Royaume, et que celles qui auront été deux ans sans être cultivées, ne pourront être rétablies sans une permission expresse de Sa Majesté, à peine de 3 000 livres d'amende.
Page 18 - Avis important sur les moyens pratiqués avec succès pour secourir : -1° les personnes noyées ; 2°...
Page 223 - Roi sur les fonctions des assemblées provinciales et de celles qui leur sont subordonnées, ainsi que sur les relations de ces assemblées avec les intendants des provinces,
Page 165 - l'utilitéou les inconvénients qui peuvent résulter, soit de l'exécution des règlements, soit d'une liberté illimitée, dans la fabrication, et la nécessité d'établir un plan d'administration intermédiaire entre le système réglementaire et celui de la liberté indéfinie », la...
Page 14 - Messieurs les maire et échevins ont prévenu les différents corps et communautés que, pour satisfaire au règlement fait par le Roi pour l'exécution des lettres de convocation des...
Page 233 - Déclaration du Roi concernant les octrois et autres droits dont jouissent les corps, pays d'États, villes, bourgs, collèges, communautés, hôpitaux, maisons de charité, communautés d'arts et métiers et autres, 11 février 1764.