 | Hippolyte Faure - 1855 - 354 pages
...1773, 1779 et 1780 , sont signées par M. Dillon , dernier archevêque du même diocèse. Ordonnance du bureau des finances et chambre. du domaine de la généralité de Montpellier , enjoignant à tous ceux qui ont fait des saignées dans la rivière d'Aude, établi des... | |
 | Seine-et-Marne - 1863 - 530 pages
...(Carton.) — 2 pieces, papier. 105 lesdits baux faits par mcssire Noël-Joseph Issaly, conseiller du Roi, greffier en chef du Bureau des finances et Chambre du domaine de la Généralité de Paris, seigneur d'Aubigny, etc. E. 646. (Plans.) — 14 pièces, papier. X. VIIIe eièele. — Travaux... | |
 | Jules Le Berquier - 1866 - 1216 pages
...l'enregistrement, des domaines et du timbre ' . Fnfln, nous voyons, dans une ordonnance de « NNSS. du bureau des finances et chambre du « domaine de la généralité de Montpellier », du 22 mars 1784, que depuis plus de vingt ans, les devoirs féodaux n'ont pas été... | |
 | 1883 - 500 pages
...sans préjudice des droits de sa majesté et de ceux d'autrui, . dont nous avons donné acte. Fait au bureau des finances et chambre du domaine de la généralité de La Rochelle, le trentième septembre mil sept cent dix-sept. MICHEL DE SAiNT-FoRT.1 JOULIN. BAVEAU, procureur du... | |
 | Archives départementales de la Charente-Maritime - 1877 - 502 pages
...livres ; — 2 châsses en bois de chêne : 8 livres ; — deux coulisseaux à la table de cuisine : 15 sols. — Ordonnance signée Gaudin, greffier en chef...l'entablement de la boutique d'une de leurs maisons, sise rue Saint-Yon, de changer le bois et raccommoder le ballet ou auvent, en se conformant aux règlements... | |
 | Charente maritime - 1877 - 334 pages
...livres; — 2 châsses en bois de chêne : 8 livres ; — deux coulisseaux à la table de cuisine : 15 sols. — Ordonnance signée Gaudin, greffier en chef...refaire la dorne (sic) et l'entablement de la boutique «l'une de leurs maisons, sise rue Saint- Yon, de changer le bois et raccommoder le ballet ou auvent,... | |
 | 1895 - 528 pages
...milieu du XVIIIe siècle, M. Arnaud Gilbert, conseiller du Roi, président- trésorier de France au bureau des finances et chambre du domaine de la Généralité de La Rochelle, créait la propriété du Bosquet, passée depuis, par héritage, dans les mains de la famille de Verdon.... | |
 | Commission des arts et monuments historiques de la Charente-inférieure - 1896 - 886 pages
...milieu du XVIIIe siècle, M. Arnaud Gilbert, conseiller du Roi, président- trésorier de France au bureau des finances et chambre du domaine de la Généralité de La Rochelle, créait la propriété du Bosquet, passée depuis, par héritage, dans les mains de la famille de 1... | |
 | Société archéologique et historique du Limousin - 1896 - 616 pages
...monarchie, par MJ-B. des Roches, écuyer, conseiller et avocat général du roi très chrétien au Bureau des finances et chambre du domaine de la Généralité de La Rochelle. Nouvelle édition, revue et corrigée sur l'édition de Hollande, à laquelle on a joint la suite de... | |
 | Société archéologique et historique du Limousin - 1896 - 608 pages
...monarchie, par MJ-B. des Roches, écuyer, conseiller et avocat général du roi très chrétien au Bureau des finances et chambre du domaine de la Généralité de La Rochelle. Nouvelle édition, revue et corrigée sur l'édition de Hollande, à laquelle on a joint la suite de... | |
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... chaperons : 4 livres; — deux petites robes de cuisine : 3 livres ; — un chaperon : 10 sols. — Mémoire du menuisier Laurent Maudet : une porte vitrée : 9 livres ; — 2 châsses en bois de chêne : 8 livres ; — deux coulisseaux à la table... 
