 | Philippe Sagnac - 1898 - 486 pages
...payant à la masse commune une certaine somme, afin d'être admis aux biens communaux. Les manants, n'ayant rien versé dans la masse, n'ayant point contribué...étaient le fruit de l'économie des ancêtres et le fonds d'une espèce de société entre les bourgeois d'un même endroit Il a fallu mettre des conditions... | |
 | Philippe Sagnac - 1898 - 492 pages
...payant à la masse commune une certaine somme, afin d'être admis aux biens communaux. Les manants, n'ayant rien versé dans la masse, n'ayant point contribué...défrichement des biens communaux, n'avaient aucune prétenlion à ces biens qui étaient le fruit de l'économie des ancêtres et le fonds d'une espèce... | |
 | Philippe Sagnac, Pierre Caron - 1907 - 884 pages
...payant à la masse commune une certaine somme, afin d'être admis aux biens communaux. Les manants n'ayant rien versé dans la masse, n'ayant point contribué...étaient le fruit de l'économie des ancêtres, et le fonds d'une espèce de société entre les bourgeois d'un même endroit. La communauté de Bartenheim'1'... | |
| |
... présent réservé aux bourgeois, de participer exclusivement aux biens communaux. Cet avantage n'était point gratuit; car dans ces communautés on acquérait la bourgeoisie à titre onéreux et en payant à la masse commune une certaine somme, afin... 