Annales, de la Société d'agriculture, sciences, arts et commerce du Puy, Volume 30 |
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ˆ ˆ ˆ Annales apartiendra Arrest de contumace Arrest de prise Arrest par défaut Arrest portant deffenses arrondissement du Vigan ausdits aussy avoit Aymard Brioude Bulletin catholiques cens livres d'amande Chassaing Chomelix condamnation de mort Conseil consuls cour des Grands-Jours d'avoir la teste d'icelles dudit estat esté estre Félix Robert fins ne l'ignorent géologique grace de Dieu greffier habitans Haute-Loire huissier ou sergent iceluy inhibitions et deffenses Jean juges justice ladite cour ladite religion ladite requeste ledit lesdits maison Majesté Mandons en outre membre non résidant Messieurs mil livres d'amande ministre Montfrin Nismes nostredite cour ordonné et ordonne outre et commandons peine Polignac portant défenses premier nostre huissier présent arrest Président prise de corps procès Procureur Général Puy-de-Dôme quatre mil livres quoy réformée registres religion pretendue reformée Rouergue Saint-Affrique Saint-Poncy séance seigneur sénéchaussée Senneterre sera seront sieur Signé BAUDOUIN Silhac Société d'agriculture tion trachéotomie Velay
Popular passages
Page 28 - Louis, par la grâce de Dieu, Roy de France et de Navarre, à nostre amé et féal conseiller en nos conseils, Premier Président de nostre Cour de Monnoyes, le sieur Pajot, Salut.
Page 220 - Louis par la grâce de Dieu Roy de France et de Navarre, Au premier nostre huissier ou sergent sur ce requis...
Page 137 - Art. 3. Sont admis à concourir tous les ouvrages et mémoires manuscrits ou imprimés, sous la réserve que les auteurs résident dans le ressort académique et que les ouvrages ou mémoires imprimés n'auront pas été publiés plus de trois ans avant le terme fixé pour le concours.
Page 89 - Paris et generaulx conseillers pap nous ordonnez sur le fait et gouvernement de toutes noz finances, au bailly d'Amiens et à tous noz autres justiciers et officiers ou à leurs lieuxtenans et à chacun d'eulx si comme à...
Page 281 - Journal d'agriculture pratique et d'économie rurale pour le midi de la France, publié par les Sociétés d'agriculture de la Haute-Garonne et de l'Ariége.
Page 137 - Le jury chargé de décerner le prix est composé, sous la présidence du recteur : 1° de délégués des Sociétés savantes du ressort académique dont les travaux se rapportent à l'objet du concours; 2° de membres choisis par le ministre en nombre inférieur à celui desdits délégués. « Les concurrents ne peuvent faire partie du jury. « Art. 6. La proclamation du prix aura lieu dans la séance solennelle de la rentrée des Facultés. Elle sera précédée de la lecture du rapport fait...
Page 23 - Louis, par la grace de Dieu Roy de France et de Navarre, à tous ceux qui ces présentes lettres verront, Salut. Scavoir faisons que...
Page 136 - Il est institué, dans chaque ressort académique de l'Empire, un prix annuel de 1,ooo fr. qui sera décerné à l'ouvrage ou au mémoire qui sera jugé le meilleur, sur quelque point d'histoire politique ou littéraire, d'archéologie ou de science intéressant les départements compris dans le ressort.
Page 26 - Pareillement voulons qu'ils connoissent, jugent et décident de toutes matières criminelles, de quelle importance et qualité qu'elles soient , tant en première instance que par appel , ainsi que les matières se présenteront et offriront. IX. La connoissance, jugement et décision de toutes lesquelles causes criminelles, et desdites appellations civiles , dont les assignations sont échues...
Page 136 - Le prix ci-dessus mentionné sera décerné alternativement, en 1869, sur un travail d'histoire politique ou littéraire ; en 1870, sur une question d'archéologie ; en 1871, sur une 'question de sciences, et successivement dans le même ordre les années suivantes.