Inventaire-sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Seine-et-Marne: Archives civiles. Complément des séries A à E: [articles A 65-87, B 269-775, C 292-387, D 16-20, E 1622-1963

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Impr. et librairie administratives de P. Dupont, 1875
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Page 46 - Eaux et forêts, et de premier avocat du Roi en l'amirauté de France, au siège général de la table de marbre du Palais de Rouen.
Page 141 - Montagne et autres lieux, conseiller du roi en ses conseils, maître des requêtes ordinaires de son hôtel...
Page 7 - Chevalier, Conseiller du Roi en ses conseils, maître des requêtes ordinaire de son hôtel, intendant de Justice, Police et Finances en Navarre et Béarn.
Page 13 - ... de plume que ce puisse être, à peine de 100 livres d'amende pour la première fois, du double pour la seconde, et pour la troisième, d'être...
Page 173 - Nous devons à tous nos sujets de leur assurer la jouissance pleine et entière de leurs droits. Nous devons surtout cette protection à cette classe d'hommes qui, n'ayant de propriété que leur travail et leur industrie, ont d'autant plus le besoin et le droit d'employer dans toute leur étendue les seules ressources qu'ils aient pour subsister.
Page 1 - Conseiller du Roi en ses Conseils, Maître des Requêtes ordinaire de son Hôtel, Intendant de justice, police et finances en la...
Page 291 - Gouvernements, ont résolu d'exposer dans une déclaration solennelle, les droits naturels, inaliénables et sacrés de l'homme , afin que cette déclaration , constamment présente à tous les Membres du Corps Social , leur rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs...
Page 144 - Modène, chevalier des ordres royaux militaires et hospitaliers de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem...
Page 38 - Cartigny, écuyer, conseiller secrétaire du Roi, maison, couronne de France et de ses finances...
Page 280 - Cour ordonne que le dit livre imprimé sera lacéré et brûlé en la cour du palais, au pied du grand escalier d'icelui, par l'Exécuteur de la haute-justice...

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