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" Robert, chevalier, conseiller du roi en ses conseils, intendant de justice, police et finances de la ma(1) Titre de Kerlot. "
Journal d'une expédition de d'Iberville, publié avec une introduction et des ... - Page 22
by Jean Beaudoin - 1900 - 86 pages
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Loix et constitutions des colonies franc̜oises de l'Amérique sous le vent ...

Médéric Louis Elie Moreau de Saint-Méry - 1784 - 882 pages
...Chef-* lieu du Gouvernement général desdites Isles sous le Vent. $ Août 1718. M. Jean-Jacques Mithon, Conseiller du Roi en ses Conseils, Intendant de Justice , Police et Finances des Isles sous le Vent de r Amérique, a été le premier Intendant ; il étoit Commissaire-Général...
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Revue historique, littéraire et archéologique de l'Anjou

1854 - 418 pages
...CLUZEL, chevalier, marquis de Montpipeau, baron du Cheray , seigneur de Blanville et autres lieux, conseiller du roi en ses conseils, intendant de justice, police et finances en la généralité de Tours , Vu l'ordonnance du roi ci-dessus : Nous ordonnons qu'elle sera exécutée...
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Édits, ordonnances royaux, déclarations et arrêts du Conseil d ..., Volume 1

New France, France, France. Conseil d'État, New France. Conseil supérieur de Québec - 1854 - 658 pages
...intendant, pour l' énrégistrement et publicité de l'Edit du. Roi contre les Blaspbémateurs. Jean Talon, conseiller du roi en ses conseils, intendant de justice, police et finances dé la Nouvelle-France, Isle de Terreneuve et Acadie : çaïse de ce pays, et icelle régistrée és...
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Arrèts et réglements du Conseil supérieur de Québec, et ordonnances et ...

New France. Conseil supérieur de Québec - 1855 - 658 pages
...Québec, pour M. Daine; du dixième janvier, mil sept cent quarante-huit. GILLES HOCQ.UART, chevalier, conseiller du roi en ses conseils, intendant de justice, police et finances en la Nouvelle-France. M. Daine впЪ- «ТЛ TANT nécessaire de commettre une personne capable pour...
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Complément des ordonnances et jugements des gouverneurs et intendants du ...

Québec (Province) - 1856 - 784 pages
...tirre de front ; du dit-huitième janvier, mil sept cent quarante-deux. GILLES HOCQUART, Chevalier, Conseiller du Roi en ses conseils, Intendant de justice, police et finances en la Nouvelle France. SUR ce qui nous a été representé par Germain Tanon, habitant de Ordonnancée...
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Inventaire-sommaire des archives départementales. Seine-et-Marne, par m ...

Seine-et-Marne - 1863 - 530 pages
...décès de la dame d'Argouges : ladite vente faite à la requête de messire Jean Phelippeaux, chevalier, conseiller du Roi en ses Conseils, intendant de justice, police et finances de la Généralité de Paris, exécuteur du testament et ordonnance de dernière volonté de la dame...
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Bulletin de la Société belfortaine d'émulation, Issues 17-18

Société belfortaine d'émulation - 1898 - 746 pages
...droit de Saulnerie (Vente du sel) (Aux archives de Florimont) Requête à Monseigneur ds la Grange, Conseiller du Roi en ses Conseils, Intendant de justice, police et finances, en Alsace et Brisgau. Avoir eu de tout temps le droit et le privilège d'établir, en la dite ville,...
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Inventaire analytique et chronologique des chartes et documents appartenant ...

Isidore Lucien Antoine Diegerick - 1876 - 694 pages
...du Baron DE WANGHE. TV» 4OT. 1669. A Dunkerque le 24 août 1669. Ordre de Louis Robert, chevalier, conseiller du roi en ses conseils, intendant de justice, police et finances en Flandre, prescrivant que, en conséquence des ordres du roi, portant confiscation de tous les biens...
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Inventaire-sommaire des archives départementales. Charente-Inférieure, par m ...

Charente maritime - 1877 - 334 pages
...FRANÇOIS DE BEAUIIARNAIS, cheviller, baron de Beauville, seigneur de la Chausserie et de Beaumont, conseiller du Roi en ses conseils, intendant de justice, police et finances en la Généralité de La Rochelle et de la marinea Rochefort. JEAN-FRANÇOIS DE CREIL, chevalier,...
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Histoire de l'Ile-aux-Courdres, depuis son établissement jusqu'à nos jours ...

Alexis Mailloux - 1879 - 104 pages
...autres pays en Canada, et monsieur Jean Bochard, chevalier, seigneur de Champigny, Noraye et Vaneuil, conseiller du Roi en ses conseils, intendant de justice, police et finances en Canuda et susdits pays. Ladite concession, à titre do fief, avec droit de chasse et de pêche,...
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