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" Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique et de la Commission royale d'histoire, conservateur des archives de la ville de Bruges, à Bruges. "
Comptes rendus des séances - Page 203
by Académie des inscriptions & belles-lettres (France). - 1902
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Mémoires ... qui ont remporté le prix et les accessit de la ..., Volume 38

Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique - 884 pages
...parlent des commissaires de la Cité, et dont nous avons déjà fait usage dans le livre ' Bulletin de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances , t. IV, rapport cilé du M. Polain. — POLAIM, ouv. cilé, 3e série, 1. 11, préface. 4 HoniN, ouv....
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Rapport annuel

Archives départementales de la Nièvre - 1833 - 1236 pages
...Coutumes du Pays et Comté de Flandre; quartier d"Ypr&, tomes I et II ; — Procès-verbaux des séances de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances dt la Belgique, tome VIII, "à" et 4° cahiers ; — Liste chronologique des édits et ordonnances...
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Journal historique et littéraire, Volume 14

1847 - 640 pages
...par la Congrégation de Picpus. ( Revue ca:hvlnjuf. ) NOUVELLES LITTÉRAIRES. Les procès- vit baux de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique, déjà insérés séparément dans le Moniteur, viennent d'être réunis tt publiés en un vol. in-8°...
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catalogue des accroissements de la bibliotheque royale, en livres imprimes ...

M. HAYEZ - 1846 - 808 pages
...Leipzig. ln-8° tome III. — Pomeraniae diplomaticus. Herausg. von K.-F. Ilasselbach tome 1«, HT. t. COMMISSION royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Procès-verbaux des séances. Brux. ln-8°. COMPTE RENDU des séances de l'Assemblée nationale législative....
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Messager des sciences historiques et archives des arts de Belgique, Volume 15

1847 - 564 pages
...public flamand lui sera reconnaissant d'avoir si bien deviné ses goûts ! ; ;" 88° Procès-verbaux de la Commission royale pour la -publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgi«ques Bruit-Iles, 1847; in-8", 1" et 2' cahiers. -•* • . " j * . • ^ " , v ;'Qn. saif qu'un...
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Bulletins de l'Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts ...

Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique - 1847 - 558 pages
...exemplaires. Bulletin de la Commission centrale de statistique. Tome III. Bruxelles, 1847; 1 vol. in-4°. Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Procès-verbaux des séances. 2e cahier. Bruxelles, 1847; in-8°. Fables par le baron de Stassart ;...
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Journal des sçavans

Pierre Claude François Daunou, Pierre Lebrun, Charles Giraud, Barthélemy Hauréau, Léopold Delisle, Gaston Bruno Paulin Paris, René Cagnat, Alfred Merlin - 1847 - 776 pages
...par ordre de la reine Victoria. . . Tome I", années na4-i4?3, in-P avec iac-sim. — Février, 126. Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Procès-verbaux des séances. Bruxelles, in-8°. — Novembre, 701. Beautés historiques, littéraires...
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Archives historiques et littéraire du Nord de la France, et de Midi de la ...

Aimé Nicolas Leroy, Arthur Dinaux, André Joseph Ghislain Le Glay - 1850 - 584 pages
...jusqu'en 4794; par H. Gachard , archiviste-général du royaume. Bruxelles, Haytz, 1846, in-8% 447 pp. — Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. (Séance du 5 nov. 4S48). — Documents relatifs au grand Bailliage de Hainaut. Communiqués par M....
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Catalogue Des Livres De La Bibliotheque De L'Academie Royale

m. hayez - 1850 - 246 pages
...des maisons d'aliénés, avec plans et pièces à l'appui; Bruxelles, 1842, 1 vol. petit in-fol. — Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique, procès-verbaux des séances; Bruxelles, 1847, 1°r et 2° cahiers^ broch. in-8°. — Moniteur belge....
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Archives historiques et littéraires du nord de la France, et du ..., Volume 1

1850 - 616 pages
...enrichissent les Bulletins de l'Académie de Bruxelles , ceux de la commission d'histoire de Belgique et de la commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances du royaume. Les brochures que nous signalons aujourd'hui a l'attention de nos lecteurs, prises au hasard...
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