Ordonnances et arrêtés ...1860 |
Other editions - View all
Common terms and phrases
2º Les tarifs agents spécialement préposés Altkirch ARTICLE PREMIER Bâle Bar-le-Duc Bar-sur-Aube Bestiaux conduits BOITTELLE BOUCQUIN Brumath bureau cahiers des charges chargés d'en assurer charges y annexés chemins de fer ci-dessus visée exécutoire compagnie de l'Est compagnie des chemins d'en assurer l'exécution décision ministérielle ensemble les cahiers Epernay expéditeurs fer d'Orléans fer de l'Est fer du Nord fer sont chargés Ferté-sous-Jouarre fonctionnaires et agents Forbach frais de manutention GARE EN GARE Haguenau homologative Houille imprimée et affichée JARRY kilog kilogrammes kilom lieu de rendre LIGNE DE L'EST manutention compris Marché à l'Abattoir ministérielle ci-dessus visée Mulhouse ordonnance sera notifiée ORDONNONS petite vitesse Préfecture de Police Préfet de Police présente ordonnance sera rendre la déci Rolampont Saint-Dizier Sainte-Chapelle Sarrebourg Secrétaire-général sera imprimée sion ministérielle ci-dessus STATIONS CI-APRÈS STATIONS CI-CONTRE Suite du TARIF surveillance desdits chemins tarif commun tarifs d'abonne tarifs généraux Thann Vesoul vice versa wagon complet Wissembourg
Popular passages
Page 505 - ... à percevoir, les taxes abaissées ne pourront être relevées qu'après un délai de trois mois au moins pour les voyageurs, et d'un an pour les marchandises. Tous changements apportés dans les tarifs seront annoncés un mois d'avance par des affiches. Ils devront , d'ailleurs , être homologués par des décisions de l'Administration supérieure, prises sur la proposition de la Compagnie, et rendues exécutoires par des arrêtés du préfet.
Page 1182 - Les wagons ne pourront d'ailleurs être employés qu'au transport d'objets et marchandises destinés à la ligne principale du chemin de fer. Le temps pendant lequel les wagons séjourneront sur les embranchements particuliers ne pourra excéder six heures lorsque l'embranchement n'aura pas plus d'un kilomètre.
Page 231 - Paris, les officiers de paix, l'inspecteur général des halles et marchés, et autres préposés de la préfecture de police, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de tenir la main à son exécution. Le préfet de police, PIÉTRI. Par le préfet : Le secrétaire général, H. COLLET-MEYCRET. CONSEIL D'HYGIÈNE PUBLIQUE ET DE SALUBRITÉ DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE. EVSTRUCTIOX. J 1".
Page 182 - ... de tenir la main à l'exécution de la présente ordonnance, qui sera imprimée et affichée.
Page 133 - ... remettre au chemin de fer, à l'exclusion de toute autre voie de transport, toutes les marchandises dont ils avaient la libre disposition.
Page 874 - JOURS, sans que cet excédant de délai puisse donner lieu à indemnité. Le chargement et le déchargement des wagons sont opérés par les soins et aux frais, risques et périls des expéditeurs et des destinataires. Ils doivent se conformer, pour ces opérations, aux indications de la Compagnie, qui se réserve, dans tous les cas, la 'faculté de fixer, dans la limite du délai prévu par le paragraphe précédent, les jours et heures où ces opérations peuvent avoir lieu.
Page 544 - On lavera ensuite cette blessure , soit avec de l'alcali volatil étendu d'eau , soit avec de l'eau de lessive , soit avec de l'eau de savon , de l'eau de chaux ou de l'eau salée , et, à défaut, avec de l'eau pure , ou même avec de l'urine. » 3* On fera ensuite, chauffer à blanc, un morceau de fer que l'on appliquera profondément sur la blessure.
Page 284 - Rapport général sur les travaux du Conseil d'Hygiène publique et de salubrité du Département de la Seine...
Page 1004 - ... en payant, pour la distance entière, depuis la dernière station dénommée située avant le lieu de départ, jusqu'à la première station dénommée située après [le lieu de destination, si la taxe ainsi calculée est plus avantageuse, pour eux, que celle du tarif général.
Page 98 - Les sous-préfets des arrondissements de Sceaux et de Saint-Denis, les maires des communes rurales du ressort de la préfecture de police, le...