Inventaire sommaire des Archives départementales: Art. 3894 à 4667, rédigé par J. Berthelé, archiviste

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Popular passages

Page 373 - Cour seront exécutés selon leur forme et teneur ; ce » faisant, fait inhibitions et défenses à toutes personnes, de » quelque qualité et condition qu'elles soient, de former au...
Page 90 - Conseiller du Roi en ses Conseils, Maître des Requêtes ordinaires de son Hôtel, Intendant de Justice, Police et Finances en la Généralité de Tours : « Vu l'Arrêt du Conseil d'Etat ci-dessus.
Page 269 - L'offre se fera au domicile du créancier, lorsque la rente sera portable ; et lorsqu'elle sera quérable , au domicile que le créancier aura ou sera tenu d'élire dans le délai de trois mois , à compter du jour de la publication du présent décret...
Page 403 - S.-Aignan, pair de France, chevalier des ordres du Roy, gouverneur et lieutenant général en Touraine
Page 78 - DE maître des requestes ordinaires de son hostel, intendant de la justice, police et finances en...
Page 333 - Paris, conseiller du Roi en tous ses conseils, maître des requêtes ordinaire de son hôtel, intendant de justice, police et finances en la province de Languedoc в; — Claris, lieutenant de maire à Cette.
Page 303 - Dillou à la présidence des États, l'œuvre de Riquet était encore bien imparfaite : il la complète, en faisant achever les canaux des étangs et ouvrir ceux de Saint-Pierre, de Beaucaire, de Nîmes et de Carcassonne. En 1754, les États avaient rejeté le projet de jonction de la Robine de Narbonne au Canal royal, faute grave qui privait cette grande voie d'une embouchure importante dans la Méditerranée.
Page 90 - Roi, concernant l'imposition de huit cents mille livres , destinée aux dépenses tant des travaux des canaux de Picardie et de Bourgogne , et de la navigation de la rivière de la Charente, que des autres ouvrages de cette nature, relatifs au progrès de la navigation.
Page 288 - Etats du pays de Languedoc assemblés par mandement du Roi, en la ville de Montpellier, au mois...
Page 63 - Versailles, le 14 juin 1764), qui permet à tous seigneurs et propriétaires de marais, palus et terres inondées, d'en faire les dessèchemens, vérification préalablement faite de l'état et consistance des dits terreins ». C.

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