 | Société des antiquaires de Picardie - 1882 - 576 pages
...Parlements à l'occasion de l'homologation desdites coutumes. — Rechercher dans les archives communales ou dans les greffes les coutumes locales qui sont restées inédites. 7° États provinciaux. — Documents inédits sur les élections des députés, l'étendue des mandats,... | |
 | 1880 - 568 pages
...archives communales ou dans les greffes les coutumes locales qui sont restées inédites. '" Etals provinciaux. — Documents inédits sur les élections...pouvoirs des députés et l'efficacité de leur action. 9» Quelles additions les recherches poursuivies dans les archives et dans les bibliothèques locales... | |
 | Société des lettres, sciences et arts du département de la Lozère - 1881 - 894 pages
...archives co.iimtinoles ou dans les greffes lus coutumes locales qui sont restées inédites. 7° États provinciaux. — Documents inédits sur les élections des députés, l'étendue des mandats, les délibéralions, les pouvoirs des députés et l'efficacité de leur action. 8° Conditions de l'éligibilité... | |
 | Société d'émulation du département des Vosges - 1881 - 830 pages
...Parlements à l'occasion de l'homologation desdites coutumes. — Rechercher dans les archives communales ou dans les greffes les coutumes locales qui sont restées inédites. 7° États provinciau.i . — Documents inédits sur les élections des députés, l'étendue des mandats,... | |
 | Société d'émulation du département des Vosges - 1881 - 1264 pages
...Parlements à l'occasion de l'homologation desdites coutumes. — Rechercher dans les archives communales ou dans les greffes les coutumes locales qui sont restées inédites. 7° Ktitt* provinciaux. — Documents inédits sur les élections des députés, l'étendue des mandats,... | |
 | Société de l'histoire de France - 1882 - 332 pages
...Parlements à l'occasion de l'homologation desdites coutumes. — Rechercher dans les archives communales ou dans les greffes les coutumes locales qui sont restées inédites. 7° États provinciaux. — Documents inédits sur les élections des députés, l'étendue des mandats,... | |
 | Gustave Pawlowski, Henri Stein - 1882 - 590 pages
...Parlements à l'occasion de l'homologation desdites coutumes. — Rechercher dans les archives communales ou dans les greffes les coutumes locales qui sont restées inédites. — 7» États provinciaux : Documents inédits sur les élections des députés, l'étendue des mandate, les... | |
 | Société archeologique, scientifique et littéraire du Vendômois, Vendôme - 1882 - 298 pages
...Parlements à l'occasion de l'homologation desdites communes. — Rechercher dans les archives communales ou dans les greffes les coutumes locales qui sont restées inédites. 7' États provinciaux. — Documents inédits sur les élections des députés, l'étendue des mandats,... | |
 | Société archéologique et historique de l'Orléanais - 1882 - 706 pages
...parlements à l'occasion de l'homologation desdites coutumes. — Rechercher dans les archives communales ou dans les greffes les coutumes locales qui sont restées inédites. 7° États provinciaux. — Documents inédits sur les élections des députés, l'étendue des mandats,... | |
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États provinciaux. — Documents inédits sur les élections des députés, l'étendue des mandats, les délibérations, les pouvoirs des députés et l'efficacité de leur action. 8°... 
