Catalogue des Alsatica de la bibliothèque de Oscar Berger-Levrault ...Impr. Berger-Levrault et cie, 1886 |
Common terms and phrases
12 Août 15 Octobre 24 Septembre 26 Octobre Août Arrest Arrêt Bailliage Bas-Rhin basse Alsace cent pesant cinq grosses fermes commencer du premier commissaires Compagnie des Indes d'entrée d'or et d'argent Déc Décembre declaration Défense deffenses délay deniers desdits déserteurs especes et matieres establis esté estre exemption F. A. AFF F. A. X fabrique fermes générales Févr Février finances generaux grains habitans et communauté Ittlenheim Janv Juill Juillet Juin jusqu'au dernier Decembre l'edit du mois l'exemption ladite liquidation louis d'or maintenus Majesté marchandises Mars matieres d'or milice mille livres Molsheim monoyes Novembre officiers Ordonnance Pages payement pays estrangers péage péage ou pontenage portée par l'arrest possession et jouissance premier Octobre prochain proprietaires prorogé jusqu'au dernier prorogé jusqu'au premier province d'Alsace provinces reputées quintal quittances receveurs reçûës reformées Règlement Rosheim Sept Septembre sera seront tenus sieur sols pour livre Strasbourg Suppression troupes venant de l'étranger
Popular passages
Page 96 - L'ancienne administration, très ingénieuse en fait d'expédients financiers, avait, par édit de février 1745, créé des offices d'inspecteurs et contrôleurs des maîtres et gardes dans les corps des marchands et...
Page 13 - Faisons inhibitions et défenses à toutes personnes, de quelque qualité et condition qu'ils soient, de...
Page 104 - que ceux qui entreprendront de cultiver des plantations de garance dans des marais et autres lieux non cultivés, ne pourront pendant vingt...
Page iv - TURGOT (Marc-Antoine), chevalier, conseiller du roy en ses conseils , maistre des requestes ordinaire de son hostel, Intendant de justice, police et finances en la généralité de Riom et province d'Auvergne (1708-1713).
Page 129 - Avis important sur les moyens pratiqués avec succès pour secourir : -1° les personnes noyées ; 2°...
Page 120 - Hoteliers et autres, de fournir des Chevaux pour aller en Poste, soit à Cheval, en Chaises ou autres Equipages avec Gens pour les Guider, sous peine de Confiscation des Chevaux, Selles, Harnois et Equipages ; et de trois cens livres d'amende au profit des Maîtres de Postes qui les auront fait saisir.
Page 120 - Roi qui permet, dans toute l'étendue du royaume, de fabriquer des porcelaines à l'imitation de la Chine, tant en blanc que peintes en bleu et blanc, et en camayeu d'une seule couleur; et qui confirme les privilèges de la Manufacture royale de porcelaine de France.
Page 97 - Vieux-Joue, au mois d'août 1747 ; — février 1748, édit portant établissement de droits sur la poudre à poudrer et sur la cire, et rétablissement des droits, anciennement imposés, sur les suifs, etc.
Page 119 - Conseil d'État... qui ordonne que les livres de toute espèce, manuscrits, imprimés ou gravés, reliés ou non reliés, papiers de musique et autres y dénommés, continueront à jouir de l'exemption de tous droits aux entrées de Paris ; et que les droits sur les images, papiers peints en façon de damas, d'indiennes, et généralement toutes les dominoteries, imprimées ou non imprimées, payeront les droits des officiers-visiteurs, marqueurs de papiers, à raison de vingt-cinq sous du cent pesant,...
Page 111 - Monnoies de Paris, pour y être convertie en espèces, fixe le prix de celle qui y sera portée volontairement par les particuliers.