 | Marc-Antoine Jullien - 1801 - 214 pages
...nations , sans perdre jamais de vue <Ju 'il ne doit combattre que pour la paix et le bonheur du monde. Le premier Consul , Signé, BONAPARTE. Par le premier Consul, le Secrétaire d'État. Signe, Hugues-B. MARET. Traité de paix définitif entre Sa Majesté l'Empereur et le Gouvernement... | |
 | Louis Portiez - 1802 - 1086 pages
...IX de la République française ( 28 mars 1801 ). Signé ALQUIER et Antoine LE MICHEROUX. Approuvé: le premier Consul , signé BONAPARTE. Par le premier...secrétaire d'état , signé HUGUES B. MARET. Pour extrait conforme : le secrétaire général du conseil d'état f signé JG LOCRÉ. DÉCRET du Corps... | |
 | France treaties - 1802 - 570 pages
...IX de la République française (2$ mars 1801 ). Signé ALQUIER et Antoine LE MICIIEROUX. Approuvé: le premier Consul , signé BONAPARTE. Par le premier Consul : le secrétaire d'état f signé HUGUES B. MARET. Pour extrait conforme : le secrétaire général du conseil d'état , signé... | |
 | Pierre B. Boucher - 1803 - 870 pages
...qui le concerne , de l'exécution d.tt Er.ese.ftt arrêté , qui sera inséré au bulletin des lois. Le premier Consul , Signé BONAPARTE. Par le premier Consul , le secrétaire d'État, signé HB MARE T. FORMULE D'ACTE DE CAUTIONNEMENT. PORT . An de la République. Le ( espèce du bâtiment... | |
 | Thomas Holcroft - 1804 - 544 pages
...République. Donné à Paris au palais du gouvernement, le 18 Brumaire an 10 de la République française. Le premier Consul, signé BONAPARTE. Par le premier...Secrétaire d'état, signé HUGUES B. MARET. Pour copie conforme, Le Ministre de f interieur, signé CHAPTAL. Pour copie conforme, Le Pr(fet de police,... | |
 | C. L. Gillot - 1806 - 452 pages
...finances sont chargés de l'exécution du présent arrêté , qui sera inséré au Bulletin des lois. Le premier Consul, signé BONAPARTE. Par le premier Consul: le Secrétaire d'état, signé HUGUZS B. MARÏT. Le Ministre de l'intérieur, signé CHAPTAL. Sénatus-consulte du 14 nivôse an 1... | |
 | C. L. Gillot - 1806 - 546 pages
...l'intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté , qui sera inséré au Bulletin des lois. Le premier Consul , signé BONAPARTE. Par le premier Consul : le Secrétaire d'état f signé HUGUES B. MARÏT. Le Ministre de l'intérieur, signé CHAPTAL* Arrêté du 28 ventâse an... | |
 | 1807 - 324 pages
...les différentes localités. IV. Les ministres de l'intérieur et du trésor public, sont chargés de l'exécution du présent arrêté» Le premier...le Premier Consul, Le secrétaire d'état , signé , HB Martt. Répartition de deux millions , destinés pour fan XII aux travaux des quatre routes neuves... | |
 | Jean-Baptiste-Louis Brayer de Beauregard (historien).) - 1808 - 542 pages
...l'intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté , qui sera inséré au Bulletin des Lois. Le premier Consul , signé , BONAPARTE. Par le premier Consul. Le secrétaire d'état , signé , HB MARET. pela par sa bienfaisance et sa piété l'immortel archevêque de Cambrai , son oncle ;... | |
 | Louis Joseph Marie Goujon - 1809 - 394 pages
...nationaux du canton , dans les termes fixés par l'adjudication ou la licence. V. Le ministre des finances est chargé de l'exécution du présent arrêté....BONAPARTE. Par le premier Consul, Le secrétaire d'État } signe HB MARET. Suit l'ÉTAT CONCERNANT LA PÊCHE. ioe CONSERVATION. Départemcns de la Haute - Loire... | |
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Le Ministre de l'intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera inséré au Bulletin des lois. Le premier Consul, Signé: BONAPARTE. Par le premier Consul : Le Secrétaire d'État , Signé : HUGUES B. 
