De Germiny fils De St-Hardouin.

DEUXIÈME PARTIE.

PRÉFECTURE.

Préfet, M. A PRON C, Commandeur des Ordres de Charles III d'Espagne et de Saint-Grégoire-le-Grand, Officier de l'Ordre de Léopold de Belgique, Officier de l'Instruction publique.

AUDIENCES: M. le Préfet donne audience: le samedi, de midi à quatre heures; les autres jours de une à deux heures, excepté le mardi et le vendredi, à cause des séances du Conseil de Préfecture.

M. le Secrétaire général reçoit les mêmes jours et aux mêmes heures.

Conseiller de préfecture, Secrétaire général, M. Vaultier *. Conseillers de préfecture.-MM. de Maynard, Schoengrun et de Bar.

Bureaux de la Préfecture.

AUDIENCES DANS LES BUREAUX : Le public est admis dans les bureaux : Les mardi, jeudi et samedi, de midi à deux beures. Le bureau des passeports, visas et légalisations est seul ouvert tous les jours, de dix à trois beures.

Les personnes qui se présentent dans les bureaux sont prévenues que MM. les Chefs de division sont seuls autorisés à répondre aux communications ou demandes de renseignements.

CABINET DU PRÉFET.

Chef: M. E. GRIGNON.

Ouverture des dépêches. Distribution de la correspondance. Sous-Préfets, Conseillers de Préfecture. Conseillers généraux et d'arrondissement.-Maires et Adjoints.-Commissaires de police.Personnel du Clergé, Secours aux prêtres en retraite. - Demandes d'audiences et de Congés.-Légion-d'Honneur et Décorations étrangères. Secours aux anciens militaires. Affaires confidentielles et non classées. Personnel de tous les services et de toutes les administrations. Prestation de serment des fonctionnaires.- Honneurs et préséances. Fêtes et cérémonies publiques. Beaux-arts. Bureaux de tabac.-Médailles et récompenses pour belles actions.Théâtres. Recueil administratif. - Surveillance des journaux. Annonces judiciaires. — Nomination des membres des Bureaux de bienfaisance et des Commissions administratives des établissements de bienfaisance.-Police politique.

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PREMIÈRE DIVISION ET SECRÉTARIAT GÉNÉRAL.

Chef: M. LEPINGARD.

Secrétariat général.

Réception et transmission du Bulletin des Lois et de toutes les publications officielles.-Imprimerie et Librairie, Colportage, Presse périodique, Estampes et Gravures.-Garde du sceau de la préfecture. -Surveillance des bibliothèques administratives. - Abonnements et envois Périodiques. Brevets d'invention. Dépôts de tous documents destinés à être communiqués au public.-Statistique générale. -Secrétariat du Conseil de préfecture. Registres des arrêtés du Préfet et du Conseil de préfecture. Procès-verbaux du Conseil général.-Légalisations.

ARCHIVES.-Classement et dépouillement des archives; Inventaire; Rapports annuels; Délivrance et expédition d'anciens titres.

Première Division.

Haute police administrative.-Rappel des affaires arriérées.-Elections.-Garde nationale et Affaires militaires, Gendarmerie, Poudres et Salpêtres.-Ponts-et-chaussées, Chemins de fer, Navigation, Usines, Cours d'eau, Desséchements, Mines et Carrières, Bacs et Bateaux.Lignes télégraphiques.-Propriétés, Mobiliers, Bâtiments civils, Dons et Legs, Contentieux, en ce qui concerne le département et l'Etat.Bureaux d'enregistrement et Affaires domaniales. Police générale et municipale. Police de la chasse, de la pêche, des voitures publiques, des rivages de la mer, des subsistances, de la salubrité et de la sûreté publiques.-Etablissements insalubres. Médecins, Pharmaciens, Vétérinaires.-Mesures pour l'extinction de la mendicité.Prisons, Surveillance des condamnés, Propositions de grâce.-Divisions administratives et ecclésiastiques.-Poste aux lettres et poste aux chevaux.-Associations.-Jury.-Population.-Colons et réfugiés politiques. Passeports.- Poids et mesures.-Agriculture. Haras. -Industrie, Commerce et manufactures.-Aveugles, Sourds-muets.— Evénements malheureux et Secours à divers titres. - Marque de garantie des matières d'or et d'argent.-Ecoles spéciales et nationales. -Loteries.-Répertoire des actes sujets à l'enregistrement.

DEUXIÈME DIVISION.

Chef: M. LEREndu.

Administration et comptabilité des communes et des établissements de bienfaisance.-Session des Conseils municipaux.—Archives et Bibliothèques communales. Budgets et Comptes des communes et des établissements de Bienfaisance, Autorisations supplémentaires à ces budgets. Remboursements de fonds placés au Trésor. -Cotisations municipales. - Octrois Règlements, Tarifs, Frais de perception.-Frais de casernement et d'occupation de lits militaires. -Droits de location de places dans les foires et marchés.-Droits de Pesage, Mesurage et Jaugeage publics.-Droits de voirie et autres dont la perception est autorisée au profit des communes. - Impositions